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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPED
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MALLAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MALLAT
MAPED, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93496637
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2023

Présentation de la marque MALLAT

Déposée le 9 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MALLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPED domicilié(e) 530, route de Pringy - 74370 - ARGONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 423 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MALLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 15 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MALLAT est expirée depuis le 9 décembre 2023.

MAPED a également déposé les autres marques suivantes : QUADRA , re-invented by MAPED , MAPED , Maped , KIDI CUT , ICE , COLOR'PEPS , MALLAT , LINEA , EPURE


MAPED, Société par Actions Simplifiée - 530, route de Pringy - 74370 - ARGONAY - France - SIREN 325720423


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Inscription le 1 août 2003 - Transmission totale de propriété n°374954 - Publication au BOPI 2003-08-01

Inscription le 1 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°374955 - Publication au BOPI 2003-08-01

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2003 n°2248545 - Publication au BOPI 2003-09-01

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2013 n°2535183 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-15

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, couteaux à lame rétractable (cutters), ciseaux, armes blanches, rasoirs.Instruments de musique, flûtes.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); pince-notes, punaises, attaches lettres, épingles de signalisation, élastiques de bureau, appareils à agrafer, agrafes, appareils ôte-agrafes, appareils à perforer le papier, timbres, tampons encreurs, répertoires téléphoniques; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); instruments d'écriture ou de dessin, compas, balustres, règles, équerres, trace lettres, stylos, crayons, taille-crayons, encres, encre de chine, ardoises pour écrire, éponges d'ardoise pour écrire, cartes géographiques pour dessiner, gommes à effacer, instruments à effacer l'encre

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.