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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPED
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MALLAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

MALLAT
MAPED, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1551876
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2019

Présentation de la marque MALLAT

Déposée le 22 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MALLAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPED domicilié(e) 530, route de Pringy - 74370 - ARGONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MALLAT est expirée depuis le 22 septembre 2019.

MAPED a également déposé les autres marques suivantes : QUADRA , re-invented by MAPED , MAPED , Maped , KIDI CUT , ICE , COLOR'PEPS , LINEA , EPURE , COLOR'PEPS


MAPED, Société par Actions Simplifiée - 530, route de Pringy - 74370 - ARGONAY - France - SIREN 325720423


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Renouvellement sans limitation le 24 juin 1999 n°2147852 - Publication au BOPI 1999-06-24

Inscription le 7 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56698 - Publication au BOPI 1991-10-07

Inscription le 8 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278800 - Publication au BOPI 1999-06-08

Inscription le 4 janvier 1993 - Résiliation de licence n°153166 - Publication au BOPI 1993-01-04

Inscription le 19 avril 1993 - GAGE CONSTITUE n°157601 - Publication au BOPI 1993-04-19

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2009 n°2406890 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-06

Inscription le 31 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°505148 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Plumes métalliques, porte-plume à réservoir, cires, encres, gommes à effacer, produits ou articles de bureau et de papeterie

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.