Déposée le 11 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « GREEN LOGIC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPED domicilié(e) 530, route de Pringy - 74370 - ARGONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 423 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAPED, Société par Actions Simplifiée - 530, route de Pringy - 74370 - ARGONAY - France - SIREN 325720423
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, couteaux à lame rétractable (cutters), massicots et autres instruments à main pour la découpe du papier ou du carton, rogneuses et cisailles à main, ciseaux, armes blanches, rasoirs.
Rapporteurs (instruments de mesure), règles à calcul, loupes optiques, aimants.
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; magazines (périodiques) ; photographies ; matériel d'écriture ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), tapis de coupe, corbeilles à courriers, porte-acessoires de bureau, pots à crayons ; pinces-notes, punaises, attaches lettres, épingles de signalisation, élastiques de bureau, appareils à agrafer, agrafes, appareils ôte-agrafes, appareils à perforer le papier, timbres, tampons encreurs, répertoires téléphoniques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments d'écriture ou de dessin, compas, balustres, règles, équerres, trace lettres, stylos, crayons, taille-crayons, encres pour le dessin et encres pour instruments à écrire, encre de chine, ardoises pour écrire, éponges d'ardoise pour écrire, cartes géographiques pour dessiner, gommes à effacer, instruments à effacer l'encre.
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