Déposée le 24 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « EVOLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPED domicilié(e) 530, route de Pringy,74370 ARGONAY - 74370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 423 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque EVOLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAPED Société par actions simplifiée - 530, route de Pringy,74370 ARGONAY - 74370 - France - SIREN 325720423
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-49
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage ; étiquettes (non en tissu) ; dévidoirs de ruban adhésif ; matériels pour les artistes, pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; pinces à papier ou à carton ; punaises, épingles de bureau ; attache lettres, trombones, distributeurs de trombones, épingles de signalisation, oeillets pour papier ou carton ; élastiques de bureau ; appareils à agrafer, agrafes, appareils ôte agrafes ; appareils à perforer le papier ; pique-notes ; dateurs ; timbres ; porte-timbres ; tampons encreurs ; répertoires téléphoniques, répertoires de bureau ; agendas, éphémérides, support de bloc éphéméride, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments d'écriture ou de dessin ; compas, balustres ; règles ; équerres ; stylos, crayons, taille-crayons, encres, encre de chine, encreurs ; ardoises pour écrire, éponges d'ardoise pour écrire ; craie pour l'écriture ; cartes géographiques ; gommes à effacer, instruments à effacer l'encre ; corbeilles à courrier, bacs à courrier ; porte-accessoires de bureau ; pots à crayons ; sous-main ; trace-lettres et trace-cercles ; serre-livres ; plumiers ; classeurs ; porte- cartes de visite ; chemises et pochettes pour documents, feuilles intercalaires ; parapheurs ; protège documents ; boîtes en papier ou en carton pour l'archivage et le classement ; dossiers suspendus. Instruments de bureau pour la coupe ou la découpe du papier ou du carton. Ouvre lettres à main. Meubles de rangement, meubles de rangement pour disques compacts, range revues ; meubles de rangement à tiroirs. Corbeilles non métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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