ARCHITECTE
Présentation de la marque ARCHITECTE
Déposée le 25 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCHITECTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARCHITECTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARCHITECTE arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.
MAPED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09
Renouvellement sans limitation n°2093234 - Publication au BOPI 1997-32
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2007 n°2346186 - Publication au BOPI 2007-07-06
Inscription le 7 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56698 - Publication au BOPI 1991-10-07
Inscription le 13 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°456546 - Publication au BOPI 2007-06-13
Inscription le 4 janvier 1993 - Résiliation de licence n°153166 - Publication au BOPI 1993-01-04
Inscription le 7 juillet 1997 - Changement d'adresse n°239773 - Publication au BOPI 1997-07-07
Inscription le 13 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456545 - Publication au BOPI 2007-06-13
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2017 n°2649438 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-19