Déposée par voie électronique le 30 octobre 2019 par MAPED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 1% FOR EDUCATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-47 du 22 novembre 2019.
Le déposant est MAPED domicilié(e) 530 Route de Pringy - 74370 - Argonay - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - Lyon - France.
La marque 1% FOR EDUCATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAPED - 530 Route de Pringy - 74370 - Argonay - France
PLASSERAUD IP, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR - 235 Cours Lafayette - 69006 - Lyon - France
Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47
Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, couteaux à lame rétractable (cutters), lames pour couteaux à lame rétractable (cutters), guillotines coupe-papier, massicots, cisailles à papier et autres instruments à main pour la découpe du papier ou du carton, ciseaux, armes blanches, rasoirs ;
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes et pochettes, en papier, pour l’emballage ; produits de l'imprimerie ; matières plastiques pour l’emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; revues (périodiques) ; photographies (imprimées) ; fournitures pour l'écriture ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; pinceaux pour les artistes ; brosses pour peintres, chevalets pour peintres, godets pour la peinture, fournitures pour le dessin, planches à dessin, matériaux pour le modelage, pastels (crayons), pâte à modeler, toiles pour la peinture ; pastels à la cire ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; pinces-notes, punaises, attaches lettres, épingles de signalisation, élastiques de bureau, appareils à agrafer, agrafes, appareils ôte-agrafes, appareils à perforer le papier, timbres, tampons encreurs, répertoires téléphoniques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); instruments d'écriture ou de dessin, compas, balustres, règles, équerres, rapporteurs pour la papeterie et le bureau, gabarits trace lettres, pochoirs, pochoirs à dessin, stylos, porte-plume, feutres, surligneurs, crayons, taille-crayons, mines de crayons, porte-mines, encres pour le dessin, encres pour instruments d’écriture, encres de Chine, ardoises pour écrire, éponges pour ardoises à écrire, cartes géographiques pour le dessin, gommes à effacer, boites à gomme, effaceurs d’encre, tapis de découpe, pots à crayons, boîtes à crayons, parures de bureau, boîtes de peinture (matériel scolaire) ; gouaches, peintures à l’eau et palettes pour peintres ( matériel scolaire) ; matériel pour artistes ; applicateurs de peinture sous forme d’éponge ; tampons applicateurs de peinture ; agitateur de peinture (matériel d’artiste) ; rouleaux à peindre ; rouleaux applicateurs de peinture; Ensembles de peinture d'artisanat d'art ; crayons de couleur ; matériel de dessin ; planches à dessin ; aquarelles ; plumiers ; crayons de cire ; sets de peinture pour enfants ; craies à colorier ; craies à écrire ; livres de dessin, coloriage et peinture ; sets de crayons de couleur ; sets de feutres ; gommes à dessin ; stylos gommes à dessin ; autocollants (articles de papeterie) ; Livres d'activités avec autocollants; gabarits à tracer, dessiner et peindre ; stencil ; kits de bricolage en papier pour enfants ; sable coloré en tant que fourniture d'art ou de travaux manuels; décalcomanies ; albums ; boîtes en tant qu'articles de papeterie ;
Assiettes biodégradables; Assiettes biodégradables à base de pâte à papier; Assiettes compostables; Assiettes en matières plastiques; Assiettes en matières plastiques [vaisselle]; Assiettes jetables; Flasques de poche; Bidons de sport vendus vides; Boîtes à casse-croûte; Boîtes à déjeuner en matières plastiques; Boîtes à nourriture japonaises à emboîter [jubako]; Boîtes à déjeuner métalliques; Boîtes à pain; Boîtes à sandwich; Boîtes émaillées; Boîtes pour pique-niques; Bols biodégradables; Bols biodégradables à base de pâte à papier; Bols compostables; Bols en matières plastiques et à usage domestique; Bouteilles à eau réutilisables en acier inoxydable; Bouteilles à eau vides en aluminium; Bouteilles à eau vides pour vélos; Bouteilles d'eau en plastique réutilisables vendues vides; Bouteilles d'eau vides en matières plastiques; Bouteilles en plastique; Bouteilles isolantes; Bouteilles pour l'eau; Bouteilles réfrigérantes; Bouteilles souples [vides]; Dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais; Emballages thermiques pour maintenir le contenu de cannettes chaud ou froid; Flasques [gourde de poche]; Glacières à boissons portables; Glacières portatives non électriques; Gobelets biodégradables à base de pâte à papier; Gobelets compostables; Gobelets en carton; Gourdes en acier inoxydable réutilisables et vendues vides; Gobelets en papier ou en matières plastiques; Mugs non en métaux précieux; Nécessaires pour pique-niques [vaisselle]; Paniers garnis pour pique-niquer; Plateaux biodégradables; Plateaux biodégradables à usage domestique; Plateaux compostables; Plateaux ou supports à servir de style japonais [zen]; Plateaux-repas (vaisselle); Récipients à isolation thermique pour aliments; Récipients calorifuges; Récipients calorifuges pour boissons; Récipients calorifuges doublés pour aliments; Récipients en feuilles d'aluminium pour aliments; Récipients isothermes pour boissons; Récipients isothermes pour canettes de boissons à usage domestique; Récipients isothermes pour aliments; Récipients isothermes pour aliments ou boissons; Récipients pour la conservation d'aliments; Récipients pour refroidir les bouteilles; Sacs isothermes pour aliments ou boissons; Sacs isothermes; Supports isothermes pour tasses; Supports isothermes pour cannettes de boissons; Tasses biodégradables; Tasses en plastique; Tasses [mugs] en plastique; Vaisselle pour pique-niques ;
Jeux, jouets; jeux de cartes ou de table; maquettes [jouets]; figurines [jouets] ; pâte à modeler en tant que jouet ; modèles réduits prêts-à-monter (jouets) ; jeux de construction ; jeux de dessin ; Kits de modèles réduits (travaux manuels) ; boîtes spécialement adaptées pour des accessoires de jeux ;
Services d’éducation, instruction, formation, divertissement, activités sportives, culturelles, ces services se rapportant au domaine de l’éducation ; organisation et conduite de manifestations de bienfaisance se rapportant au domaine de l’éducation, à des fins de collecte-de fonds; organisation et conduite de colloques, de congrès, de conférences, de séminaires, d’ateliers et de symposiums se rapportant au domaine de l’éducation; production de programmes télévisés, production de spectacles, montage de programmes radiophoniques et de télévision, ces services se rapportant au domaine de l’éducation ; publication de reportages (autres que publicitaires) se rapportant au domaine de l’éducation ; publication de textes, brochures, revues, autres que publicitaires se rapportant au domaine de l’éducation ; publication électronique de textes, brochures, revues, autres que publicitaires, se rapportant au domaine de l’éducation ; Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
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