Déposée le 16 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-36 du 9 septembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAPE domicilié(e) 5 Rue de la Tortinière - 37250 - VEIGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GILLET, Maître Jean-Yves GILLET domicilié(e) 18 Place de la Résistance - 37000 - TOURS - France.
La marque MAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL MAPE - 5 Rue de la Tortinière - 37250 - VEIGNE - France
SELARL GILLET, Maître Jean-Yves GILLET - 18 Place de la Résistance - 37000 - TOURS - France
Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, frein, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objet d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matière plastique ; fauteuils ; sièges, literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîte en bois ou en matières plastiques.
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