Déposée le 5 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) MAPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « MAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAPE domicilié(e) 124, rue d'Alembert, 38000 GRENOBLE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard PERNIN, - France.
La marque MAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502857.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAPE S.A. (société anonyme) - 124, rue d'Alembert, 38000 GRENOBLE. - France
Gérard PERNIN, - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21
Machines outils d'abrasion et machines outils d'usinage par outil coupant destinées à toutes les activités industrielles, à l'artisanat, aux personnes privées, pour notamment le meulage, l'ébarbage, l'ébavurage, l'affûtage, le polissage, le perÇage.Outils destinés à ces mêmes machines, abrasifs ou outils coupants.machines-outils destinées à la réparation automobile, et plus particulièrement à celle des équipements de frein, tourisme et poids lourds.Matériels de contrôle destinés à l'étalonnage et/ou au réglage des dites machines-outils. Matériels destinés au dépoussiérage, la ventilation et/ou l'arrosage des dites machines.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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