Déposée le 23 novembre 2004 par MAPAYE et CHARLES ARNAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAPAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Les déposants sont MAPAYE - France et CHARLES ARNAUD domicilié(e) 4 RUE DE LA BERGERE,94240 L HAY LES ROSES - 94240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAPAYE CHARLES ARNAUD domicilié(e) 4 RUE DE LA BERGERE,94240 L HAY LES ROSES - 94240 - France.
La marque MAPAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326346.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARLES ARNAUD - 4 RUE DE LA BERGERE,94240 L HAY LES ROSES - 94240 - France - SIREN 4
MAPAYE CHARLES ARNAUD - 4 RUE DE LA BERGERE,94240 L HAY LES ROSES - 94240 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18
Inscription le 14 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435309 - Publication au BOPI 2006-06-14
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Inscription le 24 novembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°635953 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24
Réalisation des bulletins de paie et de declarations sociales pour les employeurs ; traitements des événements liés au contrat (realisation de la declaration unique d'embauche, fourniture de modeles de contrats de travail, realisation de l'attestation ASSEDIC, solde de tout compte. Formation sur site pour les logiciels de gestion ; realisation des dossiers de paye personnalisé pour les employeurs. Assistance des employeurs sur les questions d'ordre sociale : conseils et éléments de reponses apportée suite aux requêtes posées sur la legislation du code du travail.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MAPAYE"
