Déposée le 2 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAPALGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Univers Terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAPALGA domicilié(e) 21 Route de la gare - 50250 - SAINT-SYMPHORIEN LE VALOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 335 886 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAPALGA, M. MENARD Pascal domicilié(e) 21 Route de la gare - 50250 - SAINT-SYMPHORIEN LE VALOIS - France.
La marque Univers Terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAPALGA, SARL - 21 Route de la gare - 50250 - SAINT-SYMPHORIEN LE VALOIS - France - SIREN 801335886
MAPALGA, M. MENARD Pascal - 21 Route de la gare - 50250 - SAINT-SYMPHORIEN LE VALOIS - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Inscription le 4 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707366 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-04
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; bénéficiant d'un Appellation d'Origine Protégée.
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