STOP GOUTTES
Présentation de la marque STOP GOUTTES
Déposée le 5 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOP GOUTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STOP GOUTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STOP GOUTTES arrivera à expiration en date du 5 juillet 2025.
MAPA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2005 n°2290517 - Publication au BOPI 2005-06-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50
Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32
Inscription le 1 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517888 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2015 n°2581478 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-16