Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
MAPA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94547559
Date de dépôt :
01/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2024

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPA domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92705 - COLOMBES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 397 720 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547559.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.

MAPA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PRESS COUVERCLE , LES ELECTRIQUES , PLUS SOLIDE Y'A PAS , JUNIOR , , LES SPECIALISTES DE MAPA , U L T R A N E , RESICOMFORT , ULTRIL


MAPA, Société par actions simplifiée - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92705 - COLOMBES CEDEX - France - SIREN 314397720


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 22 juin 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°186629 - Publication au BOPI 1995-06-22

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2004 n°2274541 - Publication au BOPI 2004-10-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Inscription le 1 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517888 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Renouvellement sans limitation le 19 août 2014 n°2565408 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-19

Gants en caoutchouc, latex et matières plastiques à usage professionnel et industriel.Gants de ménage

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.