(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186012.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 25 septembre 2022.
MAPA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Inscription le 1 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517888 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2012 n°2504784 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-16