Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAPAIN
MAPA, SAS

Numéro de dépôt :
4006833
Date de dépôt :
23/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2023
MAPAIN de MAPA

Présentation de la marque MAPAIN

Déposée par voie électronique le 23 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPA domicilié(e) Quartier de l'Homme, La CHAPELLE - 66200 - ELNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 523 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Bertrand CHAPY, M. Bertrand CHAPY domicilié(e) 16 Avenue Pierre CAMBRES - 66100 - PERPIGNAN - France.

La marque MAPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAPAIN est expirée depuis le 23 mai 2023.

MAPA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PRESS COUVERCLE , LES ELECTRIQUES , PLUS SOLIDE Y'A PAS , (Marque figurative) , JUNIOR , , LES SPECIALISTES DE MAPA , U L T R A N E , RESICOMFORT


MAPA, SAS - Quartier de l'Homme, La CHAPELLE - 66200 - ELNE - France - SIREN 487523318


SELARL Bertrand CHAPY, M. Bertrand CHAPY - 16 Avenue Pierre CAMBRES - 66100 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.