Déposée le 5 août 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPA domicilié(e) 420 Rue d'Estienne d'Orves - 92705 - COLOMBES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 397 720 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 Rue de l'université - 75007 - PARIS - France.
La marque MAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAPA, Société par actions simplifiée - 420 Rue d'Estienne d'Orves - 92705 - COLOMBES Cedex - France - SIREN 314397720
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 Rue de l'université - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2072373 - Publication au BOPI 1996-34
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2006 n°2318213 - Publication au BOPI 2006-06-27
Inscription - Concession de licence, Changement de dénomination n°33276 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04
Inscription le 1 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517888 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01
Inscription le 9 juin 2016 - Changement d'adresse n°671992 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-09
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2016 n°2621011 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-15
Gants notamment en caoutchouc ou matière plastique ou latex, tels que les gants d'électriciens, pour le ménage, pour l'industrie, pour la chirurgie ou la médecine.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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