Déposée le 26 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAP'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPA domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92705 - COLOMBES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 397 720 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque MAP'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAPA, Société par actions simplifiée - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92705 - COLOMBES CEDEX - France - SIREN 314397720
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2002 n°2228784 - Publication au BOPI 2002-10-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Inscription le 1 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517888 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2012 n°2504579 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-12
Gants fins jetables en polyéthilène pour le ménage ou le bricolage
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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