Déposée par voie électronique le 10 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRESH SAVEURS MAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPA domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves 92705 COLOMBES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 397 720 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque FRESH SAVEURS MAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796230.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAPA, Société par actions simplifiée - 420 rue d'Estienne d'Orves 92705 COLOMBES CEDEX - France - SIREN 314397720
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux, fourchettes, cuillères ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour usage ménager ; bandes adhésives ou collantes à usage ménager ; étiquettes autocollantes ; étiquettes adhésives de conservation ; linge de table en papier ; linge de maison en papier ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; essuie-mains en papier ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; tubes en carton ; papier d'emballage ; matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; films et feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; emballages et enveloppes en carton ou en papier pour boissons et aliments ; emballages et enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; récipients d'emballage en carton ou en papier ; films plastiques pour l'emballage alimentaire ; film plastique étirable ; papier sulfurisé ; papier paraffiné ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs congélateurs en matières plastiques ;
Récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients non métalliques de transport et d'emballage ; conteneurs non métalliques ; couvercles non métalliques pour récipients d'emballage ; boîtes non métalliques ; capsules de bouteilles non métalliques ; capsules de bouchage non métalliques ; bouchons de bouteilles ; fermetures de bouteilles non métalliques ; boîtes en matières plastiques ; boîtes en plastique de conservation des aliments et des boissons ; boîtes hermétiques ; boîtes à conserves non métalliques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verres (récipients) ; récipients pour boissons ; vaisselle ; assiettes ; bols ; verres à boire ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; couvercles de récipients ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; moules (ustensiles de cuisine) ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; gourdes ; récipients isolants contre la chaleur ou le froid pour les aliments et les boissons ; bouteilles et canettes en carton, en papier ou en matières plastiques ; bocaux ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; boîtes à thé ; boîtes à pain ; boîte à sandwich ; boîtes à casse-croute ; récipients calorifuges pour aliments et boissons ; récipients pour conserver les aliments et les boissons ; ouvre-bouteilles ; ; tire-bouchons ; bouchons de verre ; sacs isothermes ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier.
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