Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP CONSEIL
MAP (S.A.)

Numéro de dépôt :
1385269
Date de dépôt :
11/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/1996

Présentation de la marque CAP CONSEIL

Déposée le 11 août 1986 par la Société Anonyme (SA) MAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAP domicilié(e) 20, rue St Lazare, 75009 PARIS. - France.

La marque CAP CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CONSEIL est expirée depuis le 11 août 1996.

MAP a également déposé les autres marques suivantes : PHOSMAP , POLYMAP , MAPCOAT , DATASSUR , LINE 7 - QUE LA FORME SOIT AVEC VOUS , MAPSYS , PANDY , M D MAKE-UP DESIGNER PARIS , GESTION ET CONSEILS AUX ENTREPRISES , ARIANE BONJOUR


MAP (S.A.) - 20, rue St Lazare, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

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