CAP CONSEIL
Présentation de la marque CAP CONSEIL
Déposée le 11 août 1986 par la Société Anonyme (SA) MAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CAP CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CONSEIL est expirée depuis le 11 août 1996.
MAP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21