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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAO JEAN-BERNARD
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L. LASSALLE de Batz
Marque expirée - Marque en non vigueur

L. LASSALLE de Batz
MAO JEAN-BERNARD S.A.S

Numéro de dépôt :
99776148
Date de dépôt :
15/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2019

Présentation de la marque L. LASSALLE de Batz

Déposée le 15 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAO JEAN-BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L. LASSALLE de Batz »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAO JEAN-BERNARD domicilié(e) LASSALLE (dossier no 2398332) - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 676 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAO JEAN-BERNARD domicilié(e) LASSALLE (dossier no 2398332) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L. LASSALLE de Batz est expirée depuis le 15 février 2019.


MAO JEAN-BERNARD S.A.S - LASSALLE (dossier no 2398332) - France - SIREN 387676745


MAO JEAN-BERNARD - LASSALLE (dossier no 2398332) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2009 n°2398332 - Publication au BOPI 2009-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Inscription le 17 septembre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°733675 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-17

Armagnac et vin.