Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DES TROIS MOULINS
Numéro de dépôt :
1076181
Date de dépôt :
21/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Blaye
Présentation de la marque CLOS DES TROIS MOULINS
Déposée le 21 octobre 1978 par MANZI Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Blaye), la marque française « CLOS DES TROIS MOULINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DES TROIS MOULINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CLOS DES TROIS MOULINS est expirée depuis le 21 octobre 1988.
MANZI Simon a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024