Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEMTEC
MANZI François
MORDACQ Michel

Numéro de dépôt :
95569995
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2005

Présentation de la marque GEMTEC

Déposée le 28 avril 1995 par MANZI François et MORDACQ Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEMTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Les déposants sont MANZI François domicilié(e) 15, rue de la Solidarité , 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France et MORDACQ Michel domicilié(e) 22, Domaine de Bel Abord, 91380 CHILLY MAZARIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A2C - France.

La marque GEMTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMTEC est expirée depuis le 28 avril 2005.


MANZI François - 15, rue de la Solidarité , 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France

MORDACQ Michel - 22, Domaine de Bel Abord, 91380 CHILLY MAZARIN - France


CABINET A2C - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; appareils et instruments électriques, à savoir: systèmes anti-vol, systèmes de détection après vol par satellite, par radio ou par téléphonie, systèmes de surveillance par radio ou par téléphonie, appareils de télésurveillance, radars de présence, radars de recul, radars de proximité, hypers-fréquences, rétroviseurs, essuie-glaces, glaces électriques, moteurs de porte, électro-vannes.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.