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Marques déposées par Many Kind Designs
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Dame Civile
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dame Civile
Many Kind Designs

Numéro de dépôt :
4422067
Date de dépôt :
23/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2028
Dame Civile de Many Kind Designs

Présentation de la marque Dame Civile

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2018 par Many Kind Designs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dame Civile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est Many Kind Designs domicilié(e) 53 rue du Faubourg Poissonnière - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Many Kind Designs, Madame Sylvie Bouisson domicilié(e) 2000 Chemin du Pansard - 83250 - LA LONDE-LES-MAURES - France.

La marque Dame Civile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 15 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dame Civile arrivera à expiration en date du 23 janvier 2028.


Many Kind Designs - 53 rue du Faubourg Poissonnière - 75009 - Paris - France


Many Kind Designs, Madame Sylvie Bouisson - 2000 Chemin du Pansard - 83250 - LA LONDE-LES-MAURES - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.