Marque enregistrée - Marque en vigueur

classline auto
M. MANVIEU FRANCOIS
M. FALIGUERHO THIERRY
Mme SIMONIN MICHELLE

Numéro de dépôt :
4330855
Date de dépôt :
19/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/01/2027
classline auto de MANVIEU FRANCOIS

Présentation de la marque classline auto

Déposée le 19 janvier 2017 par monsieur MANVIEU FRANCOIS, monsieur FALIGUERHO THIERRY, madame SIMONIN MICHELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « classline auto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Les déposants sont monsieur MANVIEU FRANCOIS domicilié(e) 14 RUE DE BELLEVUE - 44210 - PORNIC - France, monsieur FALIGUERHO THIERRY domicilié(e) 12 RUE DES MARGUERITES - 44700 - ORVAULT - France, madame SIMONIN MICHELLE domicilié(e) 14 RUE DE BELLEVUE - 44210 - ORVAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SIMONIN MICHELE domicilié(e) 14 RUE DE BELLEVUE - 44210 - PORNIC - France.

La marque classline auto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque classline auto arrivera à expiration en date du 19 janvier 2027.


M. MANVIEU FRANCOIS - 14 RUE DE BELLEVUE - 44210 - PORNIC - France

M. FALIGUERHO THIERRY - 12 RUE DES MARGUERITES - 44700 - ORVAULT - France

Mme SIMONIN MICHELLE - 14 RUE DE BELLEVUE - 44210 - ORVAULT - France


Mme SIMONIN MICHELE - 14 RUE DE BELLEVUE - 44210 - PORNIC - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 23 mai 2018 - Rejet partiel n°724340 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-23

Appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; chaînes antidérapantes ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; selles de cycles ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.