Déposée le 6 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BILBOQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUTEX domicilié(e) 7 grande rue de Saint Julien,42400 SAINT CHAMOND - 42400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 704 500 933 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.
La marque BILBOQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUTEX, Société par actions simplifiée - 7 grande rue de Saint Julien,42400 SAINT CHAMOND - 42400 - France - SIREN 704500933
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Articles de bijouterie. Coussin, housse, paravents. Tissus, articles textiles, à savoir : dessus de lit, cantonnières, doubles rideaux, stores, serviettes de table, auvents, pare-soleil, nappe, toiles cirées, linge de maison, rideaux en matière textile. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements. Boutons, épingles et articles de mercerie, à savoir : broches, canevas pour la tapisserie ou la broderie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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