Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NERVA
Manutex - Manufacture Saint-Chamonaise de Textiles Chomat-Darnon

Numéro de dépôt :
918858
Date de dépôt :
10/02/1975
Lieu de dépôt :
Saint-Etienne

Présentation de la marque NERVA

Déposée le 10 février 1975 par Manutex - Manufacture Saint-Chamonaise de Textiles Chomat-Darnon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Etienne), la marque française « NERVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Manutex - Manufacture Saint-Chamonaise de Textiles Chomat-Darnon domicilié(e) (soc. an.), 7, Grande-Rue, Saint-Chamond (Loire). - France.

La marque NERVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NERVA est expirée depuis le 10 février 1985.


Manutex - Manufacture Saint-Chamonaise de Textiles Chomat-Darnon - (soc. an.), 7, Grande-Rue, Saint-Chamond (Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-449

Tresses et tissus élastiques, des bretelles;supports-chaussettes, jarretières, jarretelles, ceintures et lacets élastiques;tous articles en cuivre toronés, guipés et tressés formant des cordons à âme de cuivre utilisables pour l'électricité et la télégraphie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.