Marque expirée - Marque en non vigueur

R SOURCE
MANUTAN INTERNATIONAL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3663400
Date de dépôt :
09/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2019
R SOURCE de MANUTAN INTERNATIONAL

Présentation de la marque R SOURCE

Déposée le 9 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) MANUTAN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R SOURCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUTAN INTERNATIONAL domicilié(e) 32 bis boulevard de Picpus - 75583 - PARIS CEDEX 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 049 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R SOURCE est expirée depuis le 9 juillet 2019.

MANUTAN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CONNECT WEB , MANUTAN , LE PRÊT À équiper , IKAROS CLEANTECH , DIRECT ROUND , MARKNER , BIEN-TRAVAILLER , GUIDOUTILS , COMBICLIP , COMBITUBE


MANUTAN INTERNATIONAL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 32 bis boulevard de Picpus - 75583 - PARIS CEDEX 12 - France - SIREN 662049840


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; cassettes à argent métalliques ; armatures de portes métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; bahuts [coffres] métalliques ; bassins [piscines, constructions métalliques] ; installations métalliques pour parquer des bicyclettes ; boîtes à outils vides en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes en métaux communs ; chaînes métalliques ; chaînes de sûreté ; plateaux [palettes] métalliques de chargement ; coffres-forts ; échelles ; échafaudages métalliques ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; enseignes en métal ; manches de couteaux métalliques ; bretelles, sangles métalliques pour la manutention de fardeaux ; verrous ; patères [crochets] métalliques pour vêtements.

Machines [robots] et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; vêtements spéciaux pour laboratoires ; articles de lunetterie.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier d'emballage ; produits de l'imprimerie ; catalogues, catalogues de vente à distance de marchandises, brochures, lettres d'information, magazines, prospectus, livres, manuels, albums, almanachs ; articles pour reliures, photographies, journaux, revues [périodiques] ; documentation imprimée destinée à être associée à un programme informatique, l'ensemble étant commercialisé en vue d'une même application ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; articles de papeterie, cartes de visite, papier à en-tête ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; papier calque, papier carbone, papier d'argent, papier pour appareils enregistreurs ; carton, tubes en carton, cartonnages, boîtes en carton ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; rubans adhésifs et bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; tampons amortisseurs en caoutchouc ; feuilles teintées anti-éblouissantes pour vitres ; tuyaux d'arrosage ; cordes et cordons en caoutchouc ; gants isolants ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; matières pour l'insonorisation ; peintures isolantes ; tuyaux à incendie ; tuyaux flexibles non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; installations non métalliques pour parquer des bicyclettes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; sièges, canapés, portemanteaux [meubles], rayonnages ; cintres pour vêtements ; cadres [encadrements].

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines et faïence.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.

Services de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, traitement de texte ; gestion de fichiers informatiques ; compilation et systématisation de données dans un fichier central, et notamment dans des catalogues électroniques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle, tels que programmes de points ou de bons d'achat sur réseaux informatiques mondiaux ; agence d'import-export ; services rendus dans le cadre de la vente au détail de machines et d'appareils de manutention et de levage, de machines de roulage et de convoyage, de mobiliers de stockage et de rayonnage, de produits d'outillage, de fournitures industrielles (à savoir lubrifiants et nettoyants, peintures, produits de marquage, appareils de gravure, antirouilles, diluants, adhésifs, colles, produits de visserie, fixations, articles antivibrations et antibruit, articles de serrurerie, appareils d'éclairage, articles pour l'électricité), et de produits de quincaillerie, de mobilier technique, d'atelier et d'équipement de véhicules utilitaires, d'appareils et d'équipements de sécurité, de secours, de protection et de signalisation, d'équipements de protection individuelle, de produits d'emballage, d'équipement de pesage et d'arrimage, d'appareils de chauffage, de climatisation et de traitement de l'air, d'équipements d'espaces collectifs (à savoir abris extérieurs, équipement pour l'arrosage, bacs à sel et à sable, barrières, bornes, poteaux, brouettes, butées, glissières, balisettes, cache-conteneur, chariots de voirie, épandeurs, pelles, poussoirs à neige, jardinières, mobilier extérieur, outillage de jardin et de voirie, portiques, protège-câbles, ralentisseurs, stands et podiums, supports et abris pour cycles, tentes, tourniques), de revêtements de sols, d'appareils d'éclairage, de produits d'entretien et d'appareils de nettoyage, de produits d'hygiène et de matériel pour la collecte des déchets, de mobilier, d'accessoires (à savoir éléments de décoration (plantes, cadres, tableaux, cartes), horloges, lampes et lampadaires de bureau, stores, portemanteaux, patères, matériel d'affichage, présentoirs, tableaux d'affichage), et de fournitures de bureau, de matériel et d'équipement de communication et d'organisation (affichage, signalétique, image et son), de produits de papeterie, de produits de bureautique (à savoir articles de bagagerie pour ordinateurs, articles de rangement multimédia, caisses à monnaie et monnayeurs, caisses enregistreuses et accessoires, calculatrices, connectique, consommables d'impression, dictaphones, enregistreurs vocaux, filtres d'écran, imprimantes, périphériques et accessoires informatiques, porte-copies, repose-poignets, tapis de souris, scanners, écrans, claviers et leurs supports et housses, télécopieurs) et de téléphonie ; service de commande à distance et de vente au détail, par voie électronique et informatique, de machines et d'appareils de manutention et de levage, de machines de roulage et de convoyage, de mobiliers de stockage et de rayonnage, de produits d'outillage, de fournitures industrielles (à savoir lubrifiants et nettoyants, peintures, produits de marquage, appareils de gravure, antirouilles, diluants, adhésifs, colles, produits de visserie, fixations, articles antivibrations et antibruit, articles de serrurerie, appareils d'éclairage, articles pour l'électricité), et de produits de quincaillerie, de mobilier technique, d'atelier et d'équipement de véhicules utilitaires, d'appareils et d'équipements de sécurité, de secours, de protection et de signalisation, d'équipements de protection individuelle, de produits d'emballage, d'équipement de pesage et d'arrimage, d'appareils de chauffage, de climatisation et de traitement de l'air, d'équipements d'espaces collectifs (à savoir abris extérieurs, équipement pour l'arrosage, bacs à sel et à sable, barrières, bornes, poteaux, brouettes, butées, glissières, balisettes, cache-conteneur, chariots de voirie, épandeurs, pelles, poussoirs à neige, jardinières, mobilier extérieur, outillage de jardin et de voirie, portiques, protège-câbles, ralentisseurs, stands et podiums, supports et abris pour cycles, tentes, tourniques), de revêtements de sols, d'appareils d'éclairage, de produits d'entretien et d'appareils de nettoyage, de produits d'hygiène et de matériel pour la collecte des déchets, de mobilier, d'accessoires (à savoir éléments de décoration (plantes, cadres, tableaux, cartes), horloges, lampes et lampadaires de bureau, stores, portemanteaux, patères, matériel d'affichage, présentoirs, tableaux d'affichage) et de fournitures de bureau, de matériel et d'équipement de communication et d'organisation (affichage, signalétique, image et son), de produits de papeterie, de produits de bureautique et de téléphonie ; services de commerce électronique, à savoir services de commande et de vente au détail aux tiers, sur réseaux informatiques mondiaux, de machines et d'appareils de manutention et de levage, de machines de roulage et de convoyage, de mobiliers de stockage et de rayonnage, de produits d'outillage, de fournitures industrielles (à savoir lubrifiants et nettoyants, peintures, produits de marquage, appareils de gravure, antirouilles, diluants, adhésifs, colles, produits de visserie, fixations, articles antivibrations et antibruit, articles de serrurerie, appareils d'éclairage, articles pour l'électricité) et de produits de quincaillerie, de mobilier technique, d'atelier et d'équipement de véhicules utilitaires, d'appareils et d'équipements de sécurité, de secours, de protection et de signalisation, d'équipements de protection individuelle, de produits d'emballage, d'équipement de pesage et d'arrimage, d'appareils de chauffage, de climatisation et de traitement de l'air, d'équipements d'espaces collectifs (à savoir abris extérieurs, équipement pour l'arrosage, bacs à sel et à sable, barrières, bornes, poteaux, brouettes, butées, glissières, balisettes, cache-conteneur, chariots de voirie, épandeurs, pelles, poussoirs à neige, jardinières, mobilier extérieur, outillage de jardin et de voirie, portiques, protège-câbles, ralentisseurs, stands et podiums, supports et abris pour cycles, tentes, tourniques), de revêtements de sols, d'appareils d'éclairage, de produits d'entretien et d'appareils de nettoyage, de produits d'hygiène et de matériel pour la collecte des déchets, de mobilier, d'accessoires (à savoir éléments de décoration (plantes, cadres, tableaux, cartes), horloges, lampes et lampadaires de bureau, stores, portemanteaux, patères, matériel d'affichage, présentoirs, tableaux d'affichage) et de fournitures de bureau, de matériel et d'équipement de communication et d'organisation (affichage, signalétique, image et son), de produits de papeterie, de produits de bureautique (à savoir articles de bagagerie pour ordinateurs, articles de rangement multimédia, caisses à monnaie et monnayeurs, caisses enregistreuses et accessoires, calculatrices, connectique, consommables d'impression, dictaphones, enregistreurs vocaux, filtres d'écran, imprimantes, périphériques et accessoires informatiques, porte-copies, repose-poignets, tapis de souris, scanners, écrans, claviers et leurs supports et housses, télécopieurs) et de téléphonie ; information et conseils en matière de services de vente au détail par voie électronique et informatique ; ventes aux enchères sur réseaux informatiques mondiaux ; regroupement, au profit de tiers, de machines et d'appareils de manutention et de levage, de machines de roulage et de convoyage, de mobiliers de stockage et de rayonnage, de produits d'outillage, de fournitures industrielles (à savoir lubrifiants et nettoyants, peintures, produits de marquage, appareils de gravure, antirouilles, diluants, adhésifs, colles, produits de visserie, fixations, articles antivibrations et antibruit, articles de serrurerie, appareils d'éclairage, articles pour l'électricité) et de produits de quincaillerie, de mobilier technique, d'atelier et d'équipement de véhicules utilitaires, d'appareils et d'équipements de sécurité, de secours, de protection et de signalisation, d'équipements de protection individuelle, de produits d'emballage, d'équipement de pesage et d'arrimage, d'appareils de chauffage, de climatisation et de traitement de l'air, d'équipements d'espaces collectifs (à savoir abris extérieurs, équipement pour l'arrosage, bacs à sel et à sable, barrières, bornes, poteaux, brouettes, butées, glissières, balisettes, cache-conteneur, chariots de voirie, épandeurs, pelles, poussoirs à neige, jardinières, mobilier extérieur, outillage de jardin et de voirie, portiques, protège-câbles, ralentisseurs, stands et podiums, supports et abris pour cycles, tentes, tourniques), de revêtements de sols, d'appareils d'éclairage, de produits d'entretien et d'appareils de nettoyage, de produits d'hygiène et de matériel pour la collecte des déchets, de mobilier, d'accessoires (à savoir éléments de décoration (plantes, cadres, tableaux, cartes), horloges, lampes et lampadaires de bureau, stores, portemanteaux, patères, matériel d'affichage, présentoirs, tableaux d'affichage) et de fournitures de bureau, de matériel et d'équipement de communication et d'organisation (affichage, signalétique, image et son), de produits de papeterie, de produits de bureautique (à savoir articles de bagagerie pour ordinateurs, articles de rangement multimédia, caisses à monnaie et monnayeurs, caisses enregistreuses et accessoires, calculatrices, connectique, consommables d'impression, dictaphones, enregistreurs vocaux, filtres d'écran, imprimantes, périphériques et accessoires informatiques, porte-copies, repose-poignets, tapis de souris, scanners, écrans, claviers et leurs supports et housses, télécopieurs) et de téléphonie (à l'exception de leur transport), permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits en magasin, dans un catalogue général de marchandises papier ou électronique, sur un site Internet, à la télévision ou sur toute autre forme de média électronique de télécommunication ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] de machines et d'appareils de manutention et de levage, de machines de roulage et de convoyage, de mobiliers de stockage et de rayonnage, de produits d'outillage, de fournitures industrielles (à savoir lubrifiants et nettoyants, peintures, produits de marquage, appareils de gravure, antirouilles, diluants, adhésifs, colles, produits de visserie, fixations, articles antivibrations et antibruit, articles de serrurerie, appareils d'éclairage, articles pour l'électricité) et de produits de quincaillerie, de mobilier technique, d'atelier et d'équipement de véhicules utilitaires, d'appareils et d'équipements de sécurité, de secours, de protection et de signalisation, d'équipements de protection individuelle, de produits d'emballage, d'équipement de pesage et d'arrimage, d'appareils de chauffage, de climatisation et de traitement de l'air, d'équipements d'espaces collectifs (à savoir abris extérieurs, équipement pour l'arrosage, bacs à sel et à sable, barrières, bornes, poteaux, brouettes, butées, glissières, balisettes, cache-conteneur, chariots de voirie, épandeurs, pelles, poussoirs à neige, jardinières, mobilier extérieur, outillage de jardin et de voirie, portiques, protège-câbles, ralentisseurs, stands et podiums, supports et abris pour cycles, tentes, tourniques), de revêtements de sols, d'appareils d'éclairage, de produits d'entretien et d'appareils de nettoyage, de produits d'hygiène et de matériel pour la collecte des déchets, de mobilier, d'accessoires (à savoir éléments de décoration (plantes, cadres, tableaux, cartes), horloges, lampes et lampadaires de bureau, stores, portemanteaux, patères, matériel d'affichage, présentoirs, tableaux d'affichage) et de fournitures de bureau, de matériel et d'équipement de communication et d'organisation (affichage, signalétique, image et son), de produits de papeterie, de produits de bureautique (à savoir articles de bagagerie pour ordinateurs, articles de rangement multimédia, caisses à monnaie et monnayeurs, caisses enregistreuses et accessoires, calculatrices, connectique, consommables d'impression, dictaphones, enregistreurs vocaux, filtres d'écran, imprimantes, périphériques et accessoires informatiques, porte-copies, repose-poignets, tapis de souris, scanners, écrans, claviers et leurs supports et housses, télécopieurs) et de téléphonie ; organisation de foires, d'expositions et de manifestations publiques à des fins commerciales ou publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; services de conseils pour la direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; informations d'affaires, études de marché ; relations publiques ; sondages d'opinion.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; consultations en matière de logiciels et d'ordinateurs ; contrôle de qualité ; dessin industriel ; étude de projets techniques ; ingénierie ; location de matériel informatique ; conception, installation et mise à jour de logiciels ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.