Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Manutan
MANUTAN INTERNATIONAL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3969318
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/12/2022
Manutan de MANUTAN INTERNATIONAL

Présentation de la marque Manutan

Déposée le 17 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) MANUTAN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Manutan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUTAN INTERNATIONAL domicilié(e) 17, rue Dumont d'Urville - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 049 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque Manutan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Manutan est expirée depuis le 17 décembre 2022.

MANUTAN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CONNECT WEB , MANUTAN , LE PRÊT À équiper , IKAROS CLEANTECH , DIRECT ROUND , MARKNER , BIEN-TRAVAILLER , GUIDOUTILS , COMBICLIP , COMBITUBE


MANUTAN INTERNATIONAL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 17, rue Dumont d'Urville - 75116 - PARIS - France - SIREN 662049840


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 25 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°708829 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; acétates [produits chimiques] ; acétone ; acétylène ; acides ; adhésifs pour carreaux de revêtement ; alcool ; ammoniaque ; antigels ; anti-incrustants ; bases [produits chimiques] ; catalyseurs biochimiques et chimiques ; chlore ; ciments pour la réparation des objets cassés ; colles [apprêts] ; colle d'amidon autre que pour la papeterie ou le ménage ; colles pour affiches ; colles pour le cuir ; colles pour l'industrie ; colles pour papiers peints ; compost ; détartrants, autres qu'à usage domestique ; désincrustants ; détergents [détersifs] utilisés au cours d'opérations de fabrication ; dissolvants pour vernis ; eau distillée ; eau oxygénée ; émulsifiants ; éthers ; glu ; gommes [colles] autres que pour la papeterie ou le ménage ; huiles pour la conservation des aliments ; huiles pour le corroyage des cuirs ; huiles pour la tannerie et l'habillage des cuirs ; liquides pour freins ; mastic pour carrosseries ; mastics pour chaussures ; mastics pour le cuir ; mastics pour pneumatiques ; plastifiants ; produits de blanchiment [décolorants] à usage industriel ; produits pour décoller ; produits pour l'encollage ; résines à l'état brut ; sels [engrais] ; talc [silicate de magnésium] ; additifs chimiques agents pour détruire les huiles ; agents pour détruire le pétrole ; agents de refroidissement pour moteurs de véhicules ; amidon à usage industriel ; bains de fixage [photographie] ; bains de galvanisation ; bains de virage [photographie] ; charbon actif ; charbon pour filtres ; chlorures ; colle à vin ; émollients pour l'industrie ; émulsions photographiques ; engrais pour l'agriculture ; films sensibilisés mais non exposés ; fixateurs [photographie] ; gluten à usage industriel ; mastic ; matériaux céramiques en particules pour filtres ; matières à dépolir ; matières plastiques à l'état brut ; neutralisants de gaz toxiques ; papier pour la photographie ; papier pour photocalques ; papier chimique pour essais ; papier réactif ; pâte de bois ; pâte à papier ; préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques pour le soudage ; préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles ; préparations pour l'imperméabilisation du ciment à l'exception des peintures ; produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour blanchir les cires ; produits chimiques pour empêcher la formation de taches sur les étoffes ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; produits chimiques pour l'agriculture et l'horticulture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; produits chimiques pour la photographie ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir ; produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles et du cuir ; produits corrosifs ; produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour la conservation du béton et du ciment à l'exception des peintures et des huiles ; produits pour la purification de l'eau ; produits réfrigérants.

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre [toner] pour imprimantes et photocopieurs ; colorants ; diluants pour laques et peintures ; émaux [vernis] ; encres pour la gravure ; encres pour le cuir ; encres pour marquer les animaux ; enduits [peintures] ; épaississants pour couleurs ; graisses contre la rouille ; huiles contre la rouille et pour la conservation du bois ; laques ; mastic [résine naturelle] ; peintures ; pâtes d'imprimerie [encres] ; pigments ; produits contre la corrosion ; produits contre la ternissure des métaux ; produits pour la conservation du bois ; produits pour la protection des métaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfum ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; abrasifs ; additifs pour lessives ; agents de rinçage ; agents de séchage pour lave-vaisselle ; amidon à lustrer ; ammoniac pour le nettoyage ; applicateurs de cirage à chaussures contenant du cirage ; apprêt d'amidon ; assouplisseurs ; bandelettes abrasives ; baumes autres qu'à usage médical ; céramiques parfumées ; chiffons imprégnés de préparations nettoyantes ; chiffons imprégnés pour polir ; cirages ; cire ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; compositions pour enlever les peintures, laques et vernis ; cônes de pin parfumés ; craie pour le nettoyage ; crèmes pour chaussures et bottes ; cristaux de soude pour le nettoyage ; décapants ; désodorisants parfumés d'atmosphère en spray ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents à base de pétrole [à usage domestique] ; détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; dissolvants pour adhésifs [décapants] ; émeri ; encaustiques ; feuilles abrasives ; feuilles antistatiques pour séchoirs ; gants abrasifs ; gélatine d'algue marine pour la lessive [funori] ; huiles essentielles à usage industriel ; huiles essentielles en tant qu'arômes alimentaires ; huiles essentielles pour opérations de fabrication ; laine d'acier imprégnée pour le ménage ; lessive de soude ; lessives ; lingettes imprégnées de produits nettoyants pour la peau ; lingettes jetables imprégnées de compositions ou produits chimiques nettoyants à usage industriel et commercial ; lingettes jetables imprégnées de compositions ou produits chimiques purifiants pour l'hygiène personnelle ; liquides antidérapants pour planchers ; liquides à récurer ; liquides pour lave-glaces ; liquides pour le nettoyage à sec ; liquide vaisselle ; matières à astiquer ; nettoyants désodorisants pour tapis et moquettes ; nettoyants liquides pour caractères de machines à écrire ; nettoyants moussants à usage personnel ; nettoyants pour caisses à litière, pour flancs blancs de pneumatiques, pour fours et pour tissus d'ameublement ; papier à polir ; papier de verre pour l'affûtage de crayons à dessin ; papier émeri ; papier poudré ; papiers abrasifs ; parfums à usage industriel ; parfums sous forme solide ; pâte abrasive ; petites serviettes imprégnées d'un détergent à vaisselle ; pierre à adoucir ; pierre à polir ; pierre ponce ; pierres d'alun [astringents] ; poix pour cordonniers ; polymères de colmatage pour le nettoyage, le lustrage et la protection de surfaces extérieures d'automobiles ; poudres à récurer ; poudres de polissage ; préparations pour déboucher les canalisations et éviers ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; préparations pour le décapage de cire ; préparations pour le décapage de sols ; préparations pour le décapage ou l'élimination de peintures et vernis ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique [blanchisserie] ; produits contre l'électricité statique à usage ménager ; produits de lustrage pour automobiles ; produits de trempage pour la lessive ; produits pour aiguiser ; produits pour blanchir le cuir ; produits pour enlever les teintures ; produits pour faire briller ; produits pour la conservation du cuir [cirages] ; produits pour le dérouillement ; produits pour le lustrage de sols ; produits pour le nettoyage des papiers peints ; produits pour le polissage de chrome ; sable abrasif ; sable pour le sablage ; shampooings pour tapis et moquettes ; soude pour blanchir ; tampons à nettoyer imprégnés de préparations de toilette ; térébenthine [produit de dégraissage] ; toile à polir [rendre lisse] ; toiles et papiers abrasifs ; toile verrée.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; alcool à brûler ; allume-feu ; antidérapants pour courroies [préparations] ; bandes de papier pour l'allumage ; bougies [éclairage] ; briquettes combustibles ; cires à usage industriel ; huiles pour la peinture ; produits pour le dépoussiérage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; agrafes de courroies de machines métalliques ; aluminium ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; bahuts [coffres] métalliques ; balises métalliques, non lumineuses ; barils métalliques ; billes d'acier ; boîtes à conserves métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à outils vides en métal ; boulons métalliques ; boutons [poignées] en métal ; cabines pour la peinture au pistolet métalliques ; cabines téléphoniques en métal ; câbles métalliques non électriques ; cadenas ; caillebotis métalliques ; carrelages métalliques ; chantiers [supports] métalliques pour fûts ; charnières métalliques ; charpentes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; chenets ; chevilles métalliques ; clavettes métalliques ; clefs [clés] ; cloisons métalliques ; clous ; clôtures métalliques ; colonnes d'affichage métalliques ; constructions en acier ; conteneurs flottants métalliques ; conteneurs métalliques ; crémones ; crochets de portemanteaux métalliques ; crochets [quincaillerie métallique] ; cuves métalliques ; dalles métalliques ; distributeurs fixes de serviettes métalliques ; échelles métalliques ; fermetures de boîtes métalliques ; fermetures de bouteilles métalliques ; feuilles d'aluminium ; feuillards d'acier ; houssets [serrures] ; loquets métalliques ; loupes [métallurgie] ; manches à balais métalliques ; manches d'outils métalliques ; manchons [quincaillerie métallique] ; marchepieds métalliques ; marteaux de portes ; mâts en acier ; palettes de manutention métalliques ; palettes de transport métalliques ; palettes [plateaux] de chargement métalliques ; panneaux de portes métalliques ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; patères [crochets] métalliques pour vêtements ; paniers métalliques ; pentures ; plaques d'identité métalliques ; plombs de garantie ; poignées de portes en métal ; pointes [clous] ; poteaux métalliques ; protections d'arbres métalliques ; quais préfabriqués métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; récipients métalliques pour acides ; récipients métalliques pour combustibles liquides ; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide ; ressorts [quincaillerie métallique] ; revêtements [construction] métalliques ; rivets métalliques ; robinets de tonneaux métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; sangles métalliques pour la manutention de fardeaux ; serre-câbles métalliques ; signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique ; silos métalliques ; stores en acier ; stores d'extérieur métalliques ; tampons [chevilles] en métal ; tuyauteries métalliques ; tuyaux d'acier ; verrous de porte métalliques ; vis métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; accouplements autres que pour véhicules terrestres ; aérocondenseurs ; agitateurs ; alimentateurs de chaudières de machines ; alimentateurs pour carburateurs ; alternateurs ; appareils à souder à gaz ; appareils à souder électriques ; appareils de lavage ; appareils de levage ; appareils de manutention [chargement et déchargement] ; appareils de nettoyage à haute pression ; appareils de nettoyage à vapeur ; appareils de soudure électrique ; appareils de soudure électrique à l'arc ; appareils de vulcanisation ; appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques ; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments et de boissons ; appareils encreurs [imprimerie] ; appareils et machines pour la reliure à usage industriel ; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses ; arbres à manivelle ; arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres ; arbres de machines ; arracheuses [machines] ; ascenseurs ; aspirateurs de poussière ; bagues à billes pour roulements ; bagues de graissage [parties de machines] ; balais de charbon [électricité] ; balais de dynamo ; balayeuses automotrices ; bandages adhésifs pour les poulies ; batteurs électriques ; batteuses ; bétonnières de chantier ; boîtes à étoupe [parties de machines] ; boîtes de graissage [machines] ; bouteurs [bouldozeurs] ; brosses à air [machines] pour appliquer les couleurs ; brosses [parties de machines] ; broyeurs [machines] ; calandres [machines] ; cabestans ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; carters pour machines et moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; cassettes pour matrices [imprimerie] ; centrifugeuses [machines] ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; chaînes d'élévateurs [parties de machines] ; chaises pour machines ; chalumeaux à découper à gaz ; chalumeaux à gaz ; ciseaux de machines ; ciseaux électriques ; clapets de machines ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; compacteurs pour les détritus ; compresseurs [machines] ; condenseurs à air ; condenseurs de vapeur [parties de machines] ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; coupeuses [machines] ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; couteaux de faucheuses ; couteaux électriques ; couteaux [parties de machines] ; cylindres de machines ; cylindres de moteurs ; cylindres d'imprimerie ; déchiqueteurs [machines] à usage industriel ; dévidoirs mécaniques ; diamants de vitriers [parties de machines] ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande pour ascenseurs ; distributeurs de ruban adhésif [machines] ; dynamos ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; éoliennes ; escaliers roulants ; estampilleuses ; étiqueteuses ; étireuses ; extracteurs [mines] ; fers à souder ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; foreuses ; fraiseuses ; gazéificateurs ; générateurs d'électricité et de courant ; groupes électrogènes de secours ; grues [appareils de levage] ; joints [parties de moteurs] ; lames de scies [parties de machines] ; lampes à souder ; lances thermiques [à oxygène] [machines] ; lisseuses ; machines à air comprimé ; machines à envelopper ; machines à graver ; machines à imprimer ; machines à papier ; machines à sceller [cacheter] à usage industriel ; machines à timbrer ; machines à travailler les métaux ; machines à trier pour l'industrie ; machines d'aspiration d'air ; machines de fonderie ; machines de galvanisation ; machines électriques à souder ; machines électromécaniques pour l'industrie chimique ; machines et appareils à encaustiquer électriques ; machines et appareils à polir électriques ; machines et appareils de nettoyage électriques ; machines pour la peinture ; machines pour la photocomposition ; machines pour la teinture ; machines pour l'empaquetage ; machines pour les travaux de terrassement ; machines pour le talonnage ; machines pour l'impression sur la tôle ; machines pour l'industrie textile ; machines soufflantes ; machines typographiques ; manipulateurs industriels [machines] ; marteaux électriques et pneumatiques ; marteaux-pilons ; mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres ; monte-charge ; motoculteurs ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; perceuses à main électriques ; pistolets pour la peinture ; pistolets à colle, électriques ; planches pour l'impression ; poinçonneuses ; pompes à air comprimé ; porte-forets [parties de machines] ; porte-lames [parties de machines] ; poulies [parties de machines] ; pulvérisateurs [machines] ; roues de machines ; rouleaux compresseurs ; roulements à billes ; sacs pour aspirateurs ; scies [machines] ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; supports à chariot [parties de machines] ; surchauffeurs ; tables de machines ; tapis roulant ; tondeuses à gazon [machines] ; transporteurs ; treuils ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; ventilateurs pour moteurs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ; affiloirs ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; arrache-clous ; arracheuses [outils] ; bastringues [outils] ; battes [instruments à main] ; bédanes ; béliers [outils] ; bouterolles [outils] ; boutoirs [outils] ; burins ; canifs ; ceintures porte-outils ; chasses [outils] ; châssis de scies à main ; cisailles ; ciseaux ; clefs [outils] ; cliquets [outils] ; couperets ; coupe-tube [outils] ; crics à main ; cuillers [outils] ; découpoirs [outils] ; écaillères [couteaux] ; élagueurs ; emporte-pièce [outils] ; étaux ; fers à moulurer ; fossoirs [outils] ; fouloirs [outils] ; fourchettes ; fraises [outils] ; grattoirs [outils] ; gravoirs ; hache-viande [outils] ; hachoirs [couteaux] ; instruments à main pour abraser ; lames de cisailles ; lames de scies [parties d'outils] ; lames [outils] ; limes ; limes à aiguilles ; manchons d'alésoirs ; mandrins [outils] ; marteaux [outils] ; ouvre-boîtes non électriques ; pelles [outils] ; perforateurs [outils] ; pics [outils] ; pieds-de-biche [outils] ; pierres à affûter ; pilons [outils] ; pinces ; pinces à dénuder [outils à main] ; racloirs ; râpes [outils] ; rivetiers [outils] ; rubans de tirage [outils à main] ; scies à archet ; scies à chantourner ; scies [outils] ; sécateurs ; sérans [outils] ; spatules [outils] ; tarauds [outils] ; tarières [outils] ; tendeurs de fils et bandes métalliques [outils] ; tournevis ; tranches [outils] ; trépans [outils] ; vrilles [outils] ; vilebrequins [outils].

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels et micro-logiciels téléchargeables d'application pour téléphones et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; accumulateurs électriques pour véhicules ; actinomètres ; aéromètres ; agendas électroniques ; aimants ; alcoomètres ; amplificateurs ; ampoules de flash ; anémomètres ; apertomètres [optique] ; appareils à rayons X non à usage médical ; appareils de cadrage pour diapositives ; appareils de contrôle de chaleur ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils de projection ; appareils de radio ; appareils de téléguidage ; appareils de téléappel radio ; appareils de télévision ; appareils ; appareils et instruments de physique ; appareils et machines de sondage ; appareils pour agrandissements [photographie] ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS] ; appareils téléphoniques ; armoires de distribution [électricité] ; automates à musique à prépaiement ; autopompes à incendie ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; bacs d'accumulateurs ; baladeurs ; baladeurs multimédias ; balances ; balises lumineuses ; bandes [rubans] magnétiques ; bandes vidéo ; bornes [électricité] ; bouliers compteurs ; boussoles ; boutons de sonnerie ; bracelets magnétiques d'identification ; câbles à fibres optiques ; câbles de démarrage pour moteurs ; câbles électriques ; caisses comptables ; caméras [appareils cinématographiques] ; caméras vidéo ; cartes magnétiques d'identification ; casques de protection ; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; claviers d'ordinateur ; clés USB ; clignotants [signaux lumineux] ; clôtures électrifiées ; compas [instruments de mesure] ; compteurs ; condensateurs électriques et optiques ; conducteurs électriques ; couvertures coupe-feu ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; cuillers doseuses ; déclencheurs [photographie] ; détecteurs de fausse monnaie ; détecteurs de fumée ; diapositives ; disjoncteurs ; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille ; dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical ; distributeurs de billets [tickets] ; doseurs ; échelles de sauvetage ; écouteurs téléphoniques ; écrans de projection ; écrans [photographie] ; écrans pour la protection du visage des ouvriers ; écrans radiologiques à usage industriel ; émetteurs de signaux électroniques ; émetteurs [télécommunication] ; enseignes lumineuses ; étiquettes électroniques pour marchandises ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; explorateurs [scanneurs] [informatique] ; fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux] ; fichiers d'images téléchargeables ; filets de protection contre les accidents ; fils électriques ; fils en alliages métalliques [fusibles] ; fils téléphoniques ; fusibles ; gaines pour câbles électriques ; gants de protection contre les accidents ; genouillères pour ouvriers ; harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport] ; haut-parleurs ; imprimantes d'ordinateurs ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; inducteurs [électricité] ; induits [électricité] ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; installations électriques pour préserver du vol ; instruments à lunettes ; instruments d'alarme ; instruments et machines pour essais de matériaux ; instruments mathématiques ; interfaces [informatique] ; interrupteurs ; jauges ; lasers non à usage médical ; lecteurs de cassettes ; lecteurs DVD ; lecteurs [informatique] ; lecteurs optiques ; loupes [optique] ; lunettes antiéblouissantes ; machines à additionner ; machines à compter et trier l'argent ; machines à facturer ; machines à voter ; machines de bureau à cartes perforées ; machines de pesage ; machines de traitement de texte ; mannequins pour essais de collision ; mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction] ; masques de protection ; masques de soudeurs ; mégaphones ; mémoires pour ordinateurs ; microphones ; microprocesseurs ; miroirs d'inspection pour travaux ; miroirs [optique] ; modems ; moniteurs [programmes d'ordinateurs] ; montures [châsses] de lunettes ; nécessaires mains libres pour téléphones ; niveaux à mercure ; objectifs [optique] ; paratonnerres ; pare-étincelles ; pavillons de haut-parleurs ; périphériques d'ordinateurs ; pèse-acide ; pèse-lettres ; photocopieurs ; pieds d'appareils photographiques ; piles électriques ; piles solaires ; planchettes [instruments d'arpentage] ; plaques pour accumulateurs électriques ; plaquettes de silicium pour circuits intégrés ; pompes à incendie ; postes radiotéléphoniques ; prises de courant ; processeurs [unités centrales de traitement] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; puces [circuits intégrés] ; rapporteurs [instruments de mesure] ; récepteurs [audio, vidéo] ; redresseurs de courant ; règles à calcul ; règles [instruments de mesure] ; régulateurs contre les surtensions ; répondeurs téléphoniques ; repose-poignets pour matériel informatique ; serrures électriques ; sifflets de signalisation ; sonneries [appareils avertisseurs] ; sonnettes de portes, électriques ; souris [informatique] ; supports de bobines électriques ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; supports d'enregistrements sonores ; tableaux d'affichage électroniques ; tableaux de commande [électricité] ; tableaux de distribution [électricité] ; talkies-walkies ; tapis de souris ; télécopieurs ; téléphones portables ; thermomètres, non à usage médical ; thermostats ; transistors [électronique] ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; visiophones.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; abat-jour ; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; allume-gaz ; allumoirs ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; appareils à air chaud ; appareils à chauffer la colle ; appareils à filtrer l'eau ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils de chargement pour fours ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils de chromatographie à usage industriel ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; appareils de cuisson à micro-ondes ; appareils de désinfection ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; appareils de dessiccation ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations de cuisson ; appareils et installations de refroidissement ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines à glace ; appareils et machines frigorifiques ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils pour le refroidissement de boissons ; appliques pour becs de gaz ; armatures de fours ; armoires frigorifiques ; bacs refroidisseurs pour fours ; baignoires ; becs de lampes ; bidets ; bouches à eau ; bouchons de radiateurs ; bouilloires électriques ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; brûleurs ; cabines de douche ; cabinets d'aisances transportables ; cafetières électriques ; calorifères ; chaudières à bouilleur ; chaudières à gaz ; chaudières de buanderie ; chaudières de chauffage ; conduits [parties d'installations sanitaires] ; diffuseurs [éclairage] ; cuvettes de toilettes [W.-C.] ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; douches ; douilles de lampes électriques ; éviers ; feux pour véhicules ; fontaines ; fours à l'exception des fours de laboratoires ; friteuses électriques ; glacières ; grille-pain ; hottes aspirantes de cuisine ; hottes d'aération ; incinérateurs ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; installations de bain ; installations de chauffe ; installations de conduites d'eau ; installations et machines à rafraîchir ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; lampadaires ; lampes d'éclairage ; lavabos ; plafonniers ; plaques de chauffage ; poêles [appareils de chauffage] ; pompes à chaleur ; radiateurs [chauffage] ; réchauds ; robinets ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; sièges de toilettes [W.-C.] ; stérilisateurs ; toilettes [W.-C.] ; urinoirs ; ustensiles de cuisson électriques ; verres de lampes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ; antivols pour véhicules ; appareils et installations de transport par câbles ; avertisseurs contre le vol de véhicules ; bicyclettes de livraison ; brouettes ; canots pneumatiques ; capotes de véhicules ; chambres à air pour bicyclettes, pneumatiques et pneus de véhicules ; chariots à bascule ; chariots à provisions ; chariots de nettoyage ; chariots de service motorisés ; chariots de service non motorisés ; chariots de visite ; chariots élévateurs ; chariots hospitaliers ; chariots manuels ; chariots motorisés pour bagages ; chariots pour tuyaux d'arrosage ; coffres de rangement pour galeries de toits de véhicules terrestres ; dispositifs antivol pour automobiles ; disques de freins pour véhicules ; housses de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; motocyclettes ; pompes à air [accessoires de véhicules] ; porte-charges pour véhicules ; remorques classiques ; remorques d'équipements ; remorques de transport en vrac ; remorques pour marchandises ; roues de véhicules ; socles roulants [chariots manuels] ; supports pour plaques d'immatriculation ; systèmes de freinage pour véhicules terrestres ; tambours de freins pour véhicules.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; dessins, instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordure en papiers ou en matières plastiques ; agendas ; agrafes de bureau ; almanachs ; appareils à main à étiqueter ; appareils à vigneter ; appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau] ; appareils pour le collage des photographies ; ardoises pour écrire ; atlas ; bacs à peinture ; baguettes pour tableaux, non électroniques ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; bandes gommées [papeterie] ; bâtons d'encre ; billes pour stylos ; blocs à dessin ; blocs (papeterie) ; brochures ; brosses pour l'écriture ; brosses pour peintres ; buvards ; cache-pot en papier ; cadres à composer [imprimerie] ; cahiers ; calques ; carnets ; carrelets [règles] ; cartonnages ; cartons perforés pour métiers Jacquard ; catalogues ; cavaliers pour fiches ; chemises pour documents ; chevalets pour la peinture ; circulaires ; cire à cacheter ; clichés d'imprimerie ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; compas de tracé ; coupe-papier [articles de bureau] ; couvertures [papeterie] ; craie à écrire ; craie à marquer ; crayons ; crayons d'ardoise ; crayons fusains ; crochets de bureau ; cylindres de machines à écrire ; décalcomanies ; déchiqueteurs de papier [articles de bureau] ; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] ; dossiers [papeterie] ; drapeaux en papier ; duplicateurs ; écriteaux en papier ou en carton ; écussons [cachets en papier] ; effaceurs pour tableaux ; élastiques de bureau ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; encres ; encriers ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; enveloppes [papeterie] ; équerres à dessin ; essuie-mains en papier ; faire-part [papeterie] ; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; feuilles de papier [articles de papeterie] ; feuilles régulatrices d'humidité en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires ; fiches [papeterie] ; filtres à café en papier ; formulaires ; fournitures pour le dessin ; gabarits à effacer ; globes terrestres ; godets pour la peinture ; gommes à effacer ; horaires imprimés ; humecteurs [articles de bureau] ; imprimeries portatives [articles de bureau] ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; livrets ; machines à cacheter de bureau ; machines à imprimer des adresses ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; machines d'affranchissement de courrier [machines de bureau] ; machines de bureau à fermer les enveloppes ; manuels ; maquettes d'architecture ; marqueurs [articles de papeterie] ; matières à cacheter ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; mines de crayons ; mouchoirs de poche en papier ; numéroteurs ; onglets [reliure] ; pantographes [instruments de dessin] ; papier à lettres ; papier calque ; papier carbone ; papier d'emballage ; papier-filtre ; papier lumineux ; papier mâché ; papier paraffiné ; papier pour appareils enregistreurs ; papier pour radiogrammes ; peignes à marbrer ; pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la palettisation ; perforateurs de bureau ; pince-notes ; pistolets pour le tracé des courbes ; planches à dessin ; planches à graver ; planches [gravures] ; plans ; plaques à adresses pour machines à adresser ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; pochettes pour documents ; pochoirs ; pointes à tracer pour le dessin ; porte-affiches en papier ou en carton ; produits pour effacer ; prospectus ; publications imprimées ; punaises [pointes] ; registres [livres] ; réglettes [composteurs] ; répertoires ; revues [périodiques] ; rouleaux de peintres en bâtiment ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; rubans correcteurs [articles de bureau] ; rubans de papier ; rubans encreurs ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sceaux [cachets] ; serre-livres ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; sous-main ; stencils ; stylographes ; supports pour plumes et crayons ; tableaux noirs ; taille-crayons, électriques ou non électriques ; tampons encreurs ; tampons pour sceaux ; tés à dessin ; toile à calquer ; timbres à cacheter ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents ; toiles pour la peinture ; touches de machines à écrire ; tracts ; transparents [papeterie] ; trousses à dessin ; tubes en carton ; toiles d'encrage pour duplicateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; amiante ; anneaux en caoutchouc ; armatures non métalliques pour conduites ; armatures pour conduites d'air comprimé non métalliques ; bagues d'étanchéité ; bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; bouchons en caoutchouc ; butoirs en caoutchouc ; caoutchouc brut ou mi-ouvré ; clapets en caoutchouc ; compositions chimiques pour obturer les fuites ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; cordes en caoutchouc ; coton à étouper ; enduits isolants ; feuilles antiéblouissantes pour vitres [feuilles teintées] ; feuilles métalliques isolantes ; feutre d'amiante ; feutre pour l'isolation ; fibres de carbone, autres qu'à usage textile ; fibres de verre pour l'isolation ; fibres en matières plastiques non à usage textile ; fils à souder en matières plastiques ; gants isolants ; isolants pour câbles ; joints ; mastics pour joints ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ; matières isolantes ; matières plastiques mi-ouvrées ; papier isolant ; papier pour condensateurs électriques ; papiers d'amiante ; peintures isolantes ; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage ; raccords de tuyaux non métalliques ; résines acryliques [produits semi-finis] ; résines synthétiques [produits semi-finis] ; rideaux de sécurité en amiante ; rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; rubans isolants ; sacs [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l'emballage ; tissus isolants ; tuyaux d'arrosage ; tuyaux flexibles non métalliques ; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; vernis isolants.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; ardoise ; ardoises pour toitures ; argile ; armatures non métalliques pour la construction ; asphalte ; baguettes en bois pour le lambrissage ; balises non métalliques, non lumineuses ; bandes goudronnées [construction] ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; cabines pour la peinture au pistolet non métalliques ; cabines téléphoniques non métalliques ; caillebotis non métalliques ; caissons pour la construction sous l'eau ; caniveaux non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; châssis de serres non métalliques ; chaux ; cheminées non métalliques ; chevrons pour toitures ; clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques ; clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduites forcées non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; cornières non métalliques ; craie brute ; dalles non métalliques ; éléments de construction en béton ; enduits [matériaux de construction] ; fenêtres non métalliques ; feutre pour la construction ; glaces [vitres] pour la construction ; granulés de verre pour le marquage des routes ; lames de parquets ; matériaux de construction réfractaires non métalliques ; matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ; matières premières pour la céramique ; mâts [poteaux] non métalliques ; mortier pour la construction ; mosaïques pour la construction ; palissades non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; panneaux pour la construction non métalliques ; papier de construction ; parquets ; pavés en asphalte ; pavés en bois ; pavés lumineux ; pavés non métalliques ; perchoirs ; pierres de construction ; planchers non métalliques ; planches [bois de construction] ; plâtre ; portes battantes non métalliques ; portes non métalliques ; revêtements [construction] non métalliques ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; tuiles non métalliques ; tuyaux de cheminées non métalliques ; tuyaux de descente non métalliques ; tuyaux de drainage non métalliques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; tuyaux en grès ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; vitres [verre de construction] ; volets non métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; siège ; vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques ; armoires ; armoires à pharmacie ; bancs [meubles] ; barils non métalliques ; barriques non métalliques ; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; bureaux [meubles] ; canapés ; cartes-clefs en matières plastiques non codées ; casiers ; casiers à bouteilles ; cerceaux non métalliques pour barils ; chaises [sièges] ; chantiers [supports] non métalliques pour fûts ; chariots [mobilier] ; charnières non métalliques ; chevalets de sciage ; chevilles non métalliques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques ; coffres non métalliques ; conteneurs flottants non métalliques ; conteneurs non métalliques ; corbeilles non métalliques ; cordons en liège ; coussins à air non à usage médical ; crochets de portemanteaux non métalliques ; crochets de rideaux ; cuves non métalliques ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; divans ; échelles en bois ou en matières plastiques ; échelles non métalliques mobiles ; écrous non métalliques ; étaux-établis non métalliques ; établis ; manches à balais non métalliques ; manches de couteaux non métalliques ; manches d'outils non métalliques ; meubles de bureau ; meubles métalliques ; palettes de manutention non métalliques ; palettes de transport non métalliques ; palettes [plateaux] de chargement non métalliques ; paniers non métalliques ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; plaques de verre pour miroirs ; plaques d'identité non métalliques ; plaques d'immatriculation non métalliques ; plateaux de tables ; poignées de portes non métalliques ; portemanteaux [meubles] ; porte-serviettes [meubles] ; présentoirs ; présentoirs pour journaux ; rayons de meubles ; rayons pour classeurs [meubles] ; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie ; rivets non métalliques ; robinets de tonneaux non métalliques ; roulettes de meubles non métalliques ; tables ; tables de toilette ; tablettes de rangement ; tables métalliques ; tabourets ; tampons [chevilles] non métalliques ; tiroirs ; tréteaux [mobilier] ; verrous de porte non métalliques ; vis non métalliques ; vitrines [meubles].

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; appareils de désodorisation à usage personnel ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical ; assiettes ; assiettes jetables ; balais ; bassins [récipients] ; brosses pour laver la vaisselle ; chiffons de nettoyage ; brosses de toilette ; brûle-parfums ; cafetières non électriques ; corbeilles à papier ; corbeilles à usage domestique ; couvercles de pots ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; entonnoirs ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; essoreuses de balais à franges ; essuie-meubles ; filtres à café non électriques ; filtres pour le ménage ; gobelets ; glaces [matières premières] ; gants de ménage ; huiliers ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; plateaux à usage domestique ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; porte-savon ; porte-serviettes ; pots ; poubelles ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; seaux ; serpillières [wassingues] ; spatules [ustensiles de cuisine] ; tampons abrasifs pour la cuisine ; théières ; tire-bouchons ; vaporisateurs à parfum ; torchons [chiffons] pour épousseter ; verres [récipients] ; verres à boire.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; bretelles non métalliques pour la manutention de fardeaux ; copeaux de bois ; cordages non métalliques ; cordes de remorquage de véhicules ; cordons de suspension ; échelles de corde ; élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux ; emballages en paille pour bouteilles ; ficelles ; ficelles d'emballage ; ficelles en papier ; filets ; hamacs ; lacets [pièges] ; laine brute ou traitée ; liens non métalliques ; liens non métalliques à usage agricole ; sacs postaux ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux.

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; antidérapants pour chaussures ; blouses ; bottes ; bonneterie ; casquettes ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; combinaisons [vêtements] ; couvre-oreilles [habillement] ; gants [habillement] ; habillement pour automobilistes et pour cyclistes ; poches de vêtements ; pochettes [habillement] ; semelles ; semelles intérieures ; tabliers [vêtements] ; uniformes.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; moquettes ; papiers peints ; revêtements muraux.

Services de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; comptabilité ; recueil, rassemblement et compilation et systématisation de données dans un fichier central, et notamment dans des catalogues sur supports électroniques et/ou papiers ; gestion administrative d'achats et/ ou de vente de produits et/ ou de services en ligne disponibles sur tout réseau de communication mondiale (notamment Internet) ou sur tout autre moyen de télécommunication ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et/ ou en gros ; services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle, tels que des programmes de points ou de bons d'achat ; agence d'import-export ; information et conseils en matière de vente au détail et/ ou en gros sur réseaux informatiques mondiaux ; diffusion d'annonces publicitaires ; consultation et conseils commerciaux en matière d'établissement de services de vente au détail et/ ou en gros en ligne ; organisation de foires, d'expositions et de manifestations publiques à des fins commerciales ou publicitaires ; location d'espaces et/ ou de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; informations d'affaires, études de marché ; relations publiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillon) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; location de machines et d'appareils de bureau ; services d'approvisionnement pour des tiers à savoir achat et/ou vente au détail et/ou en gros de produits et de services pour d'autres entreprises ; services de vente et de commande au détail et/ ou en gros par vente directe et/ou à distance sur tout réseau de communication mondiale (notamment Internet) ou sur tout autre moyen de télécommunication, notamment sur un catalogue, sur support papier et/ou électronique de produits à savoir : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; acétates [produits chimiques] ; acétone ; acétylène ; acides ; adhésifs pour carreaux de revêtement ; alcool ; ammoniaque ; antigels ; anti-incrustants ; bases [produits chimiques] ; catalyseurs biochimiques ; catalyseurs chimiques ; chlore ; ciments pour la réparation des objets cassés ; colles [apprêts] ; colle d'amidon autre que pour la papeterie ou le ménage ; colles pour affiches ; colles pour le cuir ; colles pour l'industrie ; colles pour papiers peints ; compost ; détartrants, autres qu'à usage domestique ; désincrustants ; détergents [détersifs] utilisés au cours d'opérations de fabrication ; dissolvants pour vernis ; eau distillée ; eau oxygénée ; émulsifiants ; éthers ; glu ; gommes [colles] autres que pour la papeterie ou le ménage ; huiles pour la conservation des aliments ; huiles pour le corroyage des cuirs ; huiles pour la tannerie et l'habillage des cuirs ; liquides pour freins ; mastic pour carrosseries ; mastics pour chaussures ; mastics pour le cuir ; mastics pour pneumatiques ; plastifiants ; produits de blanchiment [décolorants] à usage industriel ; produits pour décoller ; produits pour l'encollage ; résines à l'état brut ; sels [engrais] ; talc [silicate de magnésium] ; additifs chimiques agents pour détruire les huiles ; agents pour détruire le pétrole ; agents de refroidissement pour moteurs de véhicules ; amidon à usage industriel ; bains de fixage [photographie] ; bains de galvanisation ; bains de virage [photographie] ; charbon actif ; charbon pour filtres ; chlorures ; colle à vin ; émollients pour l'industrie ; émulsions photographiques ; engrais pour l'agriculture ; films sensibilisés mais non exposés ; fixateurs [photographie] ; gluten à usage industriel ; mastic ; matériaux céramiques en particules pour filtres ; matières à dépolir ; matières plastiques à l'état brut ; neutralisants de gaz toxiques ; papier pour la photographie ; papier pour photocalques ; papier chimique pour essais ; papier réactif ; pâte de bois ; pâte à papier ; préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques pour le soudage ; préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles ; préparations pour l'imperméabilisation du ciment à l'exception des peintures ; produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour blanchir les cires ; produits chimiques pour empêcher la formation de taches sur les étoffes ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; produits chimiques pour l'agriculture et l'horticulture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; produits chimiques pour la photographie ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir ; produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles et du cuir ; produits corrosifs ; produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour la conservation du béton et du ciment à l'exception des peintures et des huiles ; produits pour la purification de l'eau ; produits réfrigérants ; couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre [toner] pour imprimantes et photocopieurs ; colorants ; diluants pour laques et peintures ; émaux [vernis] ; encres pour la gravure ; encres pour le cuir ; encres pour marquer les animaux ; enduits [peintures] ; épaississants pour couleurs ; graisses contre la rouille ; huiles contre la rouille et pour la conservation du bois ; laques ; mastic [résine naturelle] ; peintures ; pâtes d'imprimerie [encres] ; pigments ; produits contre la corrosion ; produits contre la ternissure des métaux ; produits pour la conservation du bois ; produits pour la protection des métaux ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfum ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; abrasifs ; additifs pour lessives ; agents de rinçage ; agents de séchage pour lave-vaisselle ; amidon à lustrer ; ammoniac pour le nettoyage ; applicateurs de cirage à chaussures contenant du cirage ; apprêt d'amidon ; assouplisseurs ; bandelettes abrasives ; baumes autres qu'à usage médical ; céramiques parfumées ; chiffons imprégnés de préparations nettoyantes ; chiffons imprégnés pour polir ; cirages ; cire ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; compositions pour enlever les peintures, laques et vernis ; cônes de pin parfumés ; craie pour le nettoyage ; crèmes pour chaussures et bottes ; cristaux de soude pour le nettoyage ; décapants ; désodorisants parfumés d'atmosphère en spray ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents à base de pétrole [à usage domestique] ; détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; dissolvants pour adhésifs [décapants] ; émeri ; encaustiques ; feuilles abrasives ; feuilles antistatiques pour séchoirs ; gants abrasifs ; gélatine d'algue marine pour la lessive [funori] ; huiles essentielles à usage industriel ; huiles essentielles en tant qu'arômes alimentaires ; huiles essentielles pour opérations de fabrication ; laine d'acier imprégnée pour le ménage ; lessive de soude ; lessives ; lingettes imprégnées de produits nettoyants pour la peau ; lingettes jetables imprégnées de compositions ou produits chimiques nettoyants à usage industriel et commercial ; lingettes jetables imprégnées de compositions ou produits chimiques purifiants pour l'hygiène personnelle ; liquides antidérapants pour planchers ; liquides à récurer ; liquides pour lave-glaces ; liquides pour le nettoyage à sec ; liquide vaisselle ; matières à astiquer ; nettoyants désodorisants pour tapis et moquettes ; nettoyants liquides pour caractères de machines à écrire ; nettoyants moussants à usage personnel ; nettoyants pour caisses à litière, pour flancs blancs de pneumatiques, pour fours et pour tissus d'ameublement ; papier à polir ; papier de verre pour l'affûtage de crayons à dessin ; papier émeri ; papier poudré ; papiers abrasifs ; parfums à usage industriel ; parfums sous forme solide ; pâte abrasive ; petites serviettes imprégnées d'un détergent à vaisselle ; pierre à adoucir ; pierre à polir ; pierre ponce ; pierres d'alun [astringents] ; poix pour cordonniers ; polymères de colmatage pour le nettoyage, le lustrage et la protection de surfaces extérieures d'automobiles ; poudres à récurer ; poudres de polissage ; préparations pour déboucher les canalisations et éviers ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; préparations pour le décapage de cire ; préparations pour le décapage de sols ; préparations pour le décapage ou l'élimination de peintures et vernis ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique [blanchisserie] ; produits contre l'électricité statique à usage ménager ; produits de lustrage pour automobiles ; produits de trempage pour la lessive ; produits pour aiguiser ; produits pour blanchir le cuir ; produits pour enlever les teintures ; produits pour faire briller ; produits pour la conservation du cuir [cirages] ; produits pour le dérouillement ; produits pour le lustrage de sols ; produits pour le nettoyage des papiers peints ; produits pour le polissage de chrome ; sable abrasif ; sable pour le sablage ; shampooings pour tapis et moquettes ; soude pour blanchir ; tampons à nettoyer imprégnés de préparations de toilette ; térébenthine [produit de dégraissage] ; toile à polir [rendre lisse] ; toiles et papiers abrasifs ; toile verrée ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; alcool à brûler ; allume-feu ; antidérapants pour courroies [préparations] ; bandes de papier pour l'allumage ; bougies [éclairage] ; briquettes combustibles ; cires à usage industriel ; huiles pour la peinture ; produits pour le dépoussiérage ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; agrafes de courroies de machines métalliques ; aluminium ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; bahuts [coffres] métalliques ; balises métalliques, non lumineuses ; barils métalliques ; billes d'acier ; boîtes à conserves métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à outils vides en métal ; boulons métalliques ; boutons [poignées] en métal ; cabines pour la peinture au pistolet métalliques ; cabines téléphoniques en métal ; câbles métalliques non électriques ; cadenas ; caillebotis métalliques ; carrelages métalliques ; chantiers [supports] métalliques pour fûts ; charnières métalliques ; charpentes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; chenets ; chevilles métalliques ; clavettes métalliques ; clefs [clés] ; cloisons métalliques ; clous ; clôtures métalliques ; colonnes d'affichage métalliques ; constructions en acier ; conteneurs flottants métalliques ; conteneurs métalliques ; crémones ; crochets de portemanteaux métalliques ; crochets [quincaillerie métallique] ; cuves métalliques ; dalles métalliques ; distributeurs fixes de serviettes métalliques ; échelles métalliques ; fermetures de boîtes métalliques ; fermetures de bouteilles métalliques ; feuilles d'aluminium ; feuillards d'acier ; houssets [serrures] ; loquets métalliques ; loupes [métallurgie] ; manches à balais métalliques ; manches d'outils métalliques ; manchons [quincaillerie métallique] ; marchepieds métalliques ; marteaux de portes ; mâts en acier ; palettes de manutention métalliques ; palettes de transport métalliques ; palettes [plateaux] de chargement métalliques ; panneaux de portes métalliques ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; patères [crochets] métalliques pour vêtements ; paniers métalliques ; pentures ; plaques d'identité métalliques ; plombs de garantie ; poignées de portes en métal ; pointes [clous] ; poteaux métalliques ; protections d'arbres métalliques ; quais préfabriqués métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; récipients métalliques pour acides ; récipients métalliques pour combustibles liquides ; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide ; ressorts [quincaillerie métallique] ; revêtements [construction] métalliques ; rivets métalliques ; robinets de tonneaux métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; sangles métalliques pour la manutention de fardeaux ; serre-câbles métalliques ; signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique ; silos métalliques ; stores en acier ; stores d'extérieur métalliques ; tampons [chevilles] en métal ; tuyauteries métalliques ; tuyaux d'acier ; verrous de porte métalliques ; vis métalliques ; machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; accouplements autres que pour véhicules terrestres ; aérocondenseurs ; agitateurs ; alimentateurs de chaudières de machines ; alimentateurs pour carburateurs ; alternateurs ; appareils à souder à gaz ; appareils à souder électriques ; appareils de lavage ; appareils de levage ; appareils de manutention [chargement et déchargement] ; appareils de nettoyage à haute pression ; appareils de nettoyage à vapeur ; appareils de soudure électrique ; appareils de soudure électrique à l'arc ; appareils de vulcanisation ; appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques ; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments et de boissons ; appareils encreurs [imprimerie] ; appareils et machines pour la reliure à usage industriel ; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses ; arbres à manivelle ; arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres ; arbres de machines ; arracheuses [machines] ; ascenseurs ; aspirateurs de poussière ; bagues à billes pour roulements ; bagues de graissage [parties de machines] ; balais de charbon [électricité] ; balais de dynamo ; balayeuses automotrices ; bandages adhésifs pour les poulies ; batteurs électriques ; batteuses ; bétonnières de chantier ; boîtes à étoupe [parties de machines] ; boîtes de graissage [machines] ; bouteurs [bouldozeurs] ; brosses à air [machines] pour appliquer les couleurs ; brosses [parties de machines] ; broyeurs [machines] ; calandres [machines] ; cabestans ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; carters pour machines et moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; cassettes pour matrices [imprimerie] ; centrifugeuses [machines] ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; chaînes d'élévateurs [parties de machines] ; chaises pour machines ; chalumeaux à découper à gaz ; chalumeaux à gaz ; ciseaux de machines ; ciseaux électriques ; clapets de machines ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; compacteurs pour les détritus ; compresseurs [machines] ; condenseurs à air ; condenseurs de vapeur [parties de machines] ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; coupeuses [machines] ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; couteaux de faucheuses ; couteaux électriques ; couteaux [parties de machines] ; cylindres de machines ; cylindres de moteurs ; cylindres d'imprimerie ; déchiqueteurs [machines] à usage industriel ; dévidoirs mécaniques ; diamants de vitriers [parties de machines] ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande pour ascenseurs ; distributeurs de ruban adhésif [machines] ; dynamos ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; éoliennes ; escaliers roulants ; estampilleuses ; étiqueteuses ; étireuses ; extracteurs [mines] ; fers à souder ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; foreuses ; fraiseuses ; gazéificateurs ; générateurs d'électricité et de courant ; groupes électrogènes de secours ; grues [appareils de levage] ; joints [parties de moteurs] ; lames de scies [parties de machines] ; lampes à souder ; lances thermiques [à oxygène] [machines] ; lisseuses ; machines à air comprimé ; machines à envelopper ; machines à graver ; machines à imprimer ; machines à papier ; machines à sceller [cacheter] à usage industriel ; machines à timbrer ; machines à travailler les métaux ; machines à trier pour l'industrie ; machines d'aspiration d'air ; machines de fonderie ; machines de galvanisation ; machines électriques à souder ; machines électromécaniques pour l'industrie chimique ; machines et appareils à encaustiquer électriques ; machines et appareils à polir électriques ; machines et appareils de nettoyage électriques ; machines pour la peinture ; machines pour la photocomposition ; machines pour la teinture ; machines pour l'empaquetage ; machines pour les travaux de terrassement ; machines pour le talonnage ; machines pour l'impression sur la tôle ; machines pour l'industrie textile ; machines soufflantes ; machines typographiques ; manipulateurs industriels [machines] ; marteaux électriques et pneumatiques ; marteaux-pilons ; mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres ; monte-charge ; motoculteurs ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; perceuses à main électriques ; pistolets pour la peinture ; pistolets à colle, électriques ; planches pour l'impression ; poinçonneuses ; pompes à air comprimé ; porte-forets [parties de machines] ; porte-lames [parties de machines] ; poulies [parties de machines] ; pulvérisateurs [machines] ; roues de machines ; rouleaux compresseurs ; roulements à billes ; sacs pour aspirateurs ; scies [machines] ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; supports à chariot [parties de machines] ; surchauffeurs ; tables de machines ; tapis roulant ; tondeuses à gazon [machines] ; transporteurs ; treuils ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; ventilateurs pour moteurs ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ; affiloirs ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; arrache-clous ; arracheuses [outils] ; bastringues [outils] ; battes [instruments à main] ; bédanes ; béliers [outils] ; bouterolles [outils] ; boutoirs [outils] ; burins ; canifs ; ceintures porte-outils ; chasses [outils] ; châssis de scies à main ; cisailles ; ciseaux ; clefs [outils] ; cliquets [outils] ; couperets ; coupe-tube [outils] ; crics à main ; cuillers [outils] ; découpoirs [outils] ; écaillères [couteaux] ; élagueurs ; emporte-pièce [outils] ; étaux ; fers à moulurer ; fossoirs [outils] ; fouloirs [outils] ; fourchettes ; fraises [outils] ; grattoirs [outils] ; gravoirs ; hache-viande [outils] ; hachoirs [couteaux] ; instruments à main pour abraser ; lames de cisailles ; lames de scies [parties d'outils] ; lames [outils] ; limes ; limes à aiguilles ; manchons d'alésoirs ; mandrins [outils] ; marteaux [outils] ; ouvre-boîtes non électriques ; pelles [outils] ; perforateurs [outils] ; pics [outils] ; pieds-de-biche [outils] ; pierres à affûter ; pilons [outils] ; pinces ; pinces à dénuder [outils à main] ; racloirs ; râpes [outils] ; rivetiers [outils] ; rubans de tirage [outils à main] ; scies à archet ; scies à chantourner ; scies [outils] ; sécateurs ; sérans [outils] ; spatules [outils] ; tarauds [outils] ; tarières [outils] ; tendeurs de fils et bandes métalliques [outils] ; tournevis ; tranches [outils] ; trépans [outils] ; vrilles [outils] ; vilebrequins [outils] ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; accumulateurs électriques pour véhicules ; actinomètres ; aéromètres ; agendas électroniques ; aimants ; alcoomètres ; amplificateurs ; ampoules de flash ; anémomètres ; apertomètres [optique] ; appareils à rayons X non à usage médical ; appareils de cadrage pour diapositives ; appareils de contrôle de chaleur ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils de projection ; appareils de radio ; appareils de téléguidage ; appareils de téléappel radio ; appareils de télévision ; appareils ; appareils et instruments de physique ; appareils et machines de sondage ; appareils pour agrandissements [photographie] ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS] ; appareils téléphoniques ; armoires de distribution [électricité] ; automates à musique à prépaiement ; autopompes à incendie ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; bacs d'accumulateurs ; baladeurs ; baladeurs multimédias ; balances ; balises lumineuses ; bandes [rubans] magnétiques ; bandes vidéo ; bornes [électricité] ; bouliers compteurs ; boussoles ; boutons de sonnerie ; bracelets magnétiques d'identification ; câbles à fibres optiques ; câbles de démarrage pour moteurs ; câbles électriques ; caisses comptables ; caméras [appareils cinématographiques] ; caméras vidéo ; cartes magnétiques d'identification ; casques de protection ; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; claviers d'ordinateur ; clés USB ; clignotants [signaux lumineux] ; clôtures électrifiées ; compas [instruments de mesure] ; compteurs ; condensateurs électriques et optiques ; conducteurs électriques ; couvertures coupe-feu ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; cuillers doseuses ; déclencheurs [photographie] ; détecteurs de fausse monnaie ; détecteurs de fumée ; diapositives ; disjoncteurs ; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille ; dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical ; distributeurs de billets [tickets] ; doseurs ; échelles de sauvetage ; écouteurs téléphoniques ; écrans de projection ; écrans [photographie] ; écrans pour la protection du visage des ouvriers ; écrans radiologiques à usage industriel ; émetteurs de signaux électroniques ; émetteurs [télécommunication] ; enseignes lumineuses ; étiquettes électroniques pour marchandises ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; explorateurs [scanneurs] [informatique] ; fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux] ; fichiers d'images téléchargeables ; filets de protection contre les accidents ; fils électriques ; fils en alliages métalliques [fusibles] ; fils téléphoniques ; fusibles ; gaines pour câbles électriques ; gants de protection contre les accidents ; genouillères pour ouvriers ; harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport] ; haut-parleurs ; imprimantes d'ordinateurs ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; inducteurs [électricité] ; induits [électricité] ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; installations électriques pour préserver du vol ; instruments à lunettes ; instruments d'alarme ; instruments et machines pour essais de matériaux ; instruments mathématiques ; interfaces [informatique] ; interrupteurs ; jauges ; lasers non à usage médical ; lecteurs de cassettes ; lecteurs DVD ; lecteurs [informatique] ; lecteurs optiques ; loupes [optique] ; lunettes antiéblouissantes ; machines à additionner ; machines à compter et trier l'argent ; machines à facturer ; machines à voter ; machines de bureau à cartes perforées ; machines de pesage ; machines de traitement de texte ; mannequins pour essais de collision ; mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction] ; masques de protection ; masques de soudeurs ; mégaphones ; mémoires pour ordinateurs ; microphones ; microprocesseurs ; miroirs d'inspection pour travaux ; miroirs [optique] ; modems ; moniteurs [programmes d'ordinateurs] ; montures [châsses] de lunettes ; nécessaires mains libres pour téléphones ; niveaux à mercure ; objectifs [optique] ; paratonnerres ; pare-étincelles ; pavillons de haut-parleurs ; périphériques d'ordinateurs ; pèse-acide ; pèse-lettres ; photocopieurs ; pieds d'appareils photographiques ; piles électriques ; piles solaires ; planchettes [instruments d'arpentage] ; plaques pour accumulateurs électriques ; plaquettes de silicium pour circuits intégrés ; pompes à incendie ; postes radiotéléphoniques ; prises de courant ; processeurs [unités centrales de traitement] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; puces [circuits intégrés] ; rapporteurs [instruments de mesure] ; récepteurs [audio, vidéo] ; redresseurs de courant ; règles à calcul ; règles [instruments de mesure] ; régulateurs contre les surtensions ; répondeurs téléphoniques ; repose-poignets pour matériel informatique ; serrures électriques ; sifflets de signalisation ; sonneries [appareils avertisseurs] ; sonnettes de portes, électriques ; souris [informatique] ; supports de bobines électriques ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; supports d'enregistrements sonores ; tableaux d'affichage électroniques ; tableaux de commande [électricité] ; tableaux de distribution [électricité] ; talkies-walkies ; tapis de souris ; télécopieurs ; téléphones portables ; thermomètres, non à usage médical ; thermostats ; transistors [électronique] ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; visiophones ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; abat-jour ; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; allume-gaz ; allumoirs ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; appareils à air chaud ; appareils à chauffer la colle ; appareils à filtrer l'eau ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils de chargement pour fours ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils de chromatographie à usage industriel ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; appareils de cuisson à micro-ondes ; appareils de désinfection ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; appareils de dessiccation ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations de cuisson ; appareils et installations de refroidissement ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines à glace ; appareils et machines frigorifiques ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils pour le refroidissement de boissons ; appliques pour becs de gaz ; armatures de fours ; armoires frigorifiques ; bacs refroidisseurs pour fours ; baignoires ; becs de lampes ; bidets ; bouches à eau ; bouchons de radiateurs ; bouilloires électriques ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; brûleurs ; cabines de douche ; cabinets d'aisances transportables ; cafetières électriques ; calorifères ; chaudières à bouilleur ; chaudières à gaz ; chaudières de buanderie ; chaudières de chauffage ; conduits [parties d'installations sanitaires] ; diffuseurs [éclairage] ; cuvettes de toilettes [W.-C.] ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; douches ; douilles de lampes électriques ; éviers ; feux pour véhicules ; fontaines ; fours à l'exception des fours de laboratoires ; friteuses électriques ; glacières ; grille-pain ; hottes aspirantes de cuisine ; hottes d'aération ; incinérateurs ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; installations de bain ; installations de chauffe ; installations de conduites d'eau ; installations et machines à rafraîchir ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; lampadaires ; lampes d'éclairage ; lavabos ; plafonniers ; plaques de chauffage ; poêles [appareils de chauffage] ; pompes à chaleur ; radiateurs [chauffage] ; réchauds ; robinets ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; sièges de toilettes [W.-C.] ; stérilisateurs ; toilettes [W.-C.] ; urinoirs ; ustensiles de cuisson électriques ; verres de lampes ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; 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sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordure en papiers ou en matières plastiques ; agendas ; agrafes de bureau ; almanachs ; appareils à main à étiqueter ; appareils à vigneter ; appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau] ; appareils pour le collage des photographies ; ardoises pour écrire ; atlas ; bacs à peinture ; baguettes pour tableaux, non électroniques ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; bandes gommées [papeterie] ; bâtons d'encre ; billes pour stylos ; blocs à dessin ; blocs (papeterie) ; brochures ; brosses pour l'écriture ; brosses pour peintres ; buvards ; cache-pot en papier ; cadres à composer [imprimerie] ; cahiers ; calques ; carnets ; carrelets [règles] ; cartonnages ; cartons perforés pour métiers Jacquard ; catalogues ; cavaliers pour fiches ; chemises pour documents ; chevalets pour la peinture ; circulaires ; cire à cacheter ; clichés d'imprimerie ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; compas de tracé ; coupe-papier [articles de bureau] ; couvertures [papeterie] ; craie à écrire ; craie à marquer ; crayons ; crayons d'ardoise ; crayons fusains ; crochets de bureau ; cylindres de machines à écrire ; décalcomanies ; déchiqueteurs de papier [articles de bureau] ; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] ; dossiers [papeterie] ; drapeaux en papier ; duplicateurs ; écriteaux en papier ou en carton ; écussons [cachets en papier] ; effaceurs pour tableaux ; élastiques de bureau ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; encres ; encriers ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; enveloppes [papeterie] ; équerres à dessin ; essuie-mains en papier ; faire-part [papeterie] ; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; feuilles de papier [articles de papeterie] ; feuilles régulatrices d'humidité en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires ; fiches [papeterie] ; filtres à café en papier ; formulaires ; fournitures pour le dessin ; gabarits à effacer ; globes terrestres ; godets pour la peinture ; gommes à effacer ; horaires imprimés ; humecteurs [articles de bureau] ; imprimeries portatives [articles de bureau] ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; livrets ; machines à cacheter de bureau ; machines à imprimer des adresses ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; machines d'affranchissement de courrier [machines de bureau] ; machines de bureau à fermer les enveloppes ; manuels ; maquettes d'architecture ; marqueurs [articles de papeterie] ; matières à cacheter ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; mines de crayons ; mouchoirs de poche en papier ; numéroteurs ; onglets [reliure] ; pantographes [instruments de dessin] ; papier à lettres ; papier calque ; papier carbone ; papier d'emballage ; papier-filtre ; papier lumineux ; papier mâché ; papier paraffiné ; papier pour appareils enregistreurs ; papier pour radiogrammes ; peignes à marbrer ; pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la palettisation ; perforateurs de bureau ; pince-notes ; pistolets pour le tracé des courbes ; planches à dessin ; planches à graver ; planches [gravures] ; plans ; plaques à adresses pour machines à adresser ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; pochettes pour documents ; pochoirs ; pointes à tracer pour le dessin ; porte-affiches en papier ou en carton ; produits pour effacer ; prospectus ; publications imprimées ; punaises [pointes] ; registres [livres] ; réglettes [composteurs] ; répertoires ; revues [périodiques] ; rouleaux de peintres en bâtiment ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; rubans correcteurs [articles de bureau] ; rubans de papier ; rubans encreurs ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sceaux [cachets] ; serre-livres ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; sous-main ; stencils ; stylographes ; supports pour plumes et crayons ; tableaux noirs ; taille-crayons, électriques ou non électriques ; tampons encreurs ; tampons pour sceaux ; tés à dessin ; toile à calquer ; timbres à cacheter ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents ; toiles pour la peinture ; touches de machines à écrire ; tracts ; transparents [papeterie] ; trousses à dessin ; tubes en carton ; toiles d'encrage pour duplicateurs ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; amiante ; anneaux en caoutchouc ; armatures non métalliques pour conduites ; armatures pour conduites d'air comprimé non métalliques ; bagues d'étanchéité ; bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; bouchons en caoutchouc ; butoirs en caoutchouc ; caoutchouc brut ou mi-ouvré ; clapets en caoutchouc ; compositions chimiques pour obturer les fuites ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; cordes en caoutchouc ; coton à étouper ; enduits isolants ; feuilles antiéblouissantes pour vitres [feuilles teintées] ; feuilles métalliques isolantes ; feutre d'amiante ; feutre pour l'isolation ; fibres de carbone, autres qu'à usage textile ; fibres de verre pour l'isolation ; fibres en matières plastiques non à usage textile ; fils à souder en matières plastiques ; gants isolants ; isolants pour câbles ; joints ; mastics pour joints ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ; matières isolantes ; matières plastiques mi-ouvrées ; papier isolant ; papier pour condensateurs électriques ; papiers d'amiante ; peintures isolantes ; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage ; raccords de tuyaux non métalliques ; résines acryliques [produits semi-finis] ; résines synthétiques [produits semi-finis] ; rideaux de sécurité en amiante ; rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; rubans isolants ; sacs [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l'emballage ; tissus isolants ; tuyaux d'arrosage ; tuyaux flexibles non métalliques ; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; vernis isolants ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; ardoise ; ardoises pour toitures ; argile ; armatures non métalliques pour la construction ; asphalte ; baguettes en bois pour le lambrissage ; balises non métalliques, non lumineuses ; bandes goudronnées [construction] ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; cabines pour la peinture au pistolet non métalliques ; cabines téléphoniques non métalliques ; caillebotis non métalliques ; caissons pour la construction sous l'eau ; caniveaux non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques ; carrelages non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; châssis de serres non métalliques ; chaux ; cheminées non métalliques ; chevrons pour toitures ; clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques ; clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduites forcées non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; cornières non métalliques ; craie brute ; dalles non métalliques ; éléments de construction en béton ; enduits [matériaux de construction] ; fenêtres non métalliques ; feutre pour la construction ; glaces [vitres] pour la construction ; granulés de verre pour le marquage des routes ; lames de parquets ; matériaux de construction réfractaires non métalliques ; matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ; matières premières pour la céramique ; mâts [poteaux] non métalliques ; mortier pour la construction ; mosaïques pour la construction ; palissades non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; panneaux pour la construction non métalliques ; papier de construction ; parquets ; pavés en asphalte ; pavés en bois ; pavés lumineux ; pavés non métalliques ; perchoirs ; pierres de construction ; planchers non métalliques ; planches [bois de construction] ; plâtre ; portes battantes non métalliques ; portes non métalliques ; revêtements [construction] non métalliques ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; tuiles non métalliques ; tuyaux de cheminées non métalliques ; tuyaux de descente non métalliques ; tuyaux de drainage non métalliques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; tuyaux en grès ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; vitres [verre de construction] ; volets non métalliques ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; siège ; vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques ; armoires ; armoires à pharmacie ; bancs [meubles] ; barils non métalliques ; barriques non métalliques ; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; bureaux [meubles] ; canapés ; cartes-clefs en matières plastiques non codées ; casiers ; casiers à bouteilles ; cerceaux non métalliques pour barils ; chaises [sièges] ; chantiers [supports] non métalliques pour fûts ; chariots [mobilier] ; charnières non métalliques ; chevalets de sciage ; chevilles non métalliques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques ; coffres non métalliques ; conteneurs flottants non métalliques ; conteneurs non métalliques ; corbeilles non métalliques ; cordons en liège ; coussins à air non à usage médical ; crochets de portemanteaux non métalliques ; crochets de rideaux ; cuves non métalliques ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; divans ; échelles en bois ou en matières plastiques ; échelles non métalliques mobiles ; écrous non métalliques ; étaux-établis non métalliques ; établis ; manches à balais non métalliques ; manches de couteaux non métalliques ; manches d'outils non métalliques ; meubles de bureau ; meubles métalliques ; palettes de manutention non métalliques ; palettes de transport non métalliques ; palettes [plateaux] de chargement non métalliques ; paniers non métalliques ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; plaques de verre pour miroirs ; plaques d'identité non métalliques ; plaques d'immatriculation non métalliques ; plateaux de tables ; poignées de portes non métalliques ; portemanteaux [meubles] ; porte-serviettes [meubles] ; présentoirs ; présentoirs pour journaux ; rayons de meubles ; rayons pour classeurs [meubles] ; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie ; rivets non métalliques ; robinets de tonneaux non métalliques ; roulettes de meubles non métalliques ; tables ; tables de toilette ; tablettes de rangement ; tables métalliques ; tabourets ; tampons [chevilles] non métalliques ; tiroirs ; tréteaux [mobilier] ; verrous de porte non métalliques ; vis non métalliques ; vitrines [meubles] ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; appareils de désodorisation à usage personnel ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical ; assiettes ; assiettes jetables ; balais ; bassins [récipients] ; brosses pour laver la vaisselle ; chiffons de nettoyage ; brosses de toilette ; brûle-parfums ; cafetières non électriques ; corbeilles à papier ; corbeilles à usage domestique ; couvercles de pots ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; entonnoirs ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; essoreuses de balais à franges ; essuie-meubles ; filtres à café non électriques ; filtres pour le ménage ; gobelets ; glaces [matières premières] ; gants de ménage ; huiliers ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; plateaux à usage domestique ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; porte-savon ; porte-serviettes ; pots ; poubelles ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; seaux ; serpillières [wassingues] ; spatules [ustensiles de cuisine] ; tampons abrasifs pour la cuisine ; théières ; tire-bouchons ; vaporisateurs à parfum ; torchons [chiffons] pour épousseter ; verres [récipients] ; verres à boire ; cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; bretelles non métalliques pour la manutention de fardeaux ; copeaux de bois ; cordages non métalliques ; cordes de remorquage de véhicules ; cordons de suspension ; échelles de corde ; élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux ; emballages en paille pour bouteilles ; ficelles ; ficelles d'emballage ; ficelles en papier ; filets ; hamacs ; lacets [pièges] ; laine brute ou traitée ; liens non métalliques ; liens non métalliques à usage agricole ; sacs postaux ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux ; vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; antidérapants pour chaussures ; blouses ; bottes ; bonneterie ; casquettes ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; combinaisons [vêtements] ; couvre-oreilles [habillement] ; gants [habillement] ; habillement pour automobilistes et pour cyclistes ; poches de vêtements ; pochettes [habillement] ; semelles ; semelles intérieures ; tabliers [vêtements] ; uniformes ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; moquettes ; papiers peints ; revêtements muraux.