Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Le contrat partenaire plus
MANUTAN INTERNATIONAL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3195101
Date de dépôt :
20/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2022
Le contrat partenaire plus de MANUTAN INTERNATIONAL

Présentation de la marque Le contrat partenaire plus

Déposée le 20 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) MANUTAN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le contrat partenaire plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUTAN INTERNATIONAL domicilié(e) 17, rue Dumont d'Urville - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 049 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque Le contrat partenaire plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195101.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le contrat partenaire plus est expirée depuis le 20 novembre 2022.

MANUTAN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CONNECT WEB , MANUTAN , LE PRÊT À équiper , IKAROS CLEANTECH , DIRECT ROUND , MARKNER , BIEN-TRAVAILLER , GUIDOUTILS , COMBICLIP , COMBITUBE


MANUTAN INTERNATIONAL, Société anonyme - 17, rue Dumont d'Urville - 75116 - PARIS - France - SIREN 662049840


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2012 n°2513306 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-10-31

Produits de l'imprimerie, imprimés, catalogues, brochures, circulaires, lettres d'information, livres, journaux, magazines, albums, almanachs, manuels, revues [périodiques], photographies, affiches ; documentation imprimée destinée à être associée à un programme informatique, l'ensemble étant commercialisé en vue d'une même application ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; articles de papeterie, dossiers [papeterie], cartes de visite, papier à en-tête ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques]. Aide à la direction des affaires, renseignements et informations d'affaires, consultations professionnelles d'affaires ; consultations et conseils en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; étude de marché, recherche de marché, information statistique ; organisation, à buts commerciaux ou de publicité, de manifestations, d'expositions, de colloques, de conférences, de congrès ou de séminaires. Service de recueil et de systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, mise à jour de bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; abonnement à une base de données [pour des tiers] ; transcription de communications ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, courrier publicitaire, diffusion de matériel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et d'annonces publicitaires. Télécommunications ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services de communications par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, sur réseaux nationaux et mondiaux ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission d'informations par voie télématique ; messagerie électronique ; transmission de messages, de lettres, de télécopies ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations par voie électronique et télématique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale, notamment l'Internet, ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) , en vue de permettre notamment les échanges de biens et de services entre entreprises ; expédition de dépêches.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.