Déposée le 20 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) MANUSEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COURTOISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUSEC domicilié(e) 13 rue du Parc de Clagny - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 881 020 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 domicilié(e) - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.
La marque COURTOISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUSEC, Société Anonyme - 13 rue du Parc de Clagny - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 306881020
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France
Inscription le 22 mai 2000 - Changement de nature juridique n°300538 - Publication au BOPI 2000-05-22
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2004 n°2262534 - Publication au BOPI 2004-04-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2014 n°2556297 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-04-22
Inscription le 10 août 2015 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°652458 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-10
Bouilloires électriques Chauffe-plats, sèche-cheveux, appareils pour sécher les mains, cafetières électriques, lampes de chevet, lampes murales pour l'éclairage Miroirs, dessertes, tablettes, tables et plateaux de table, armoires de salles de bain, porte-manteaux Plateaux et plats pour la cuisine, la restauration et l'hôtellerie, distributeurs de savon, distributeurs de papier hygiénique et de serviettes en papier, gobelets et cafetières non électriques en matière synthétique, supports de serviettes et porte-serviettes (non en métaux précieux), crochets de porte-manteaux en matière synthétique, assiettes (non en métaux précieux), brosses à dents
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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