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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUSEC
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COURTOISY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTOISY
MANUSEC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4085782
Date de dépôt :
22/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
22/04/2024
COURTOISY de MANUSEC

Présentation de la marque COURTOISY

Déposée le 22 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) MANUSEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « COURTOISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUSEC domicilié(e) 13 rue du Parc de Clagny - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 881 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 domicilié(e) - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque COURTOISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20 21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTOISY est expirée depuis le 22 avril 2024.

MANUSEC a également déposé les autres marques suivantes : COURTOISY , SOFMAT , MANUSEC


MANUSEC, Société Anonyme - 13 rue du Parc de Clagny - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 306881020


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 10 août 2015 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°652458 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-10

Distributeurs fixes de serviettes métalliques.

Bouilloires électriques, chauffe-plats, sèche-cheveux, appareils pour sécher les mains, cafetières électriques, lampes de chevet, lampes murales pour l'éclairage.

Miroirs, dessertes, tablettes de rangement, tables et plateaux de table, armoires de salles de bain, porte-manteaux, plateaux et plats non métalliques pour la cuisine, la restauration et l'hôtellerie, distributeurs de papier hygiénique et de serviettes en papier non métalliques, porte-bagages pour chambre d'hôtel, crochets de porte-manteaux en matière synthétique, canapés, fauteuils et poufs.

Distributeurs de savon, gobelets et cafetières non électriques en matière synthétique, supports de serviettes et porte-serviettes (non en métaux précieux), assiettes (non en métaux précieux), brosses à dents.

Services de promotion des ventes pour des tiers, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.