Déposée le 25 février 1983 par la Société Anonyme (SA) MANURHIN MESURE ET CONTROLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANURHIN MESURE ET CONTROLE domicilié(e) 25, rue de la Chapelle, 68620 BITSCHWILLER LES THANN (dossier no 2015432) - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 550 507 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2015432) - France.
La marque SART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SART est expirée depuis le 25 février 2003.
MANURHIN MESURE ET CONTROLE (S.A.) - 25, rue de la Chapelle, 68620 BITSCHWILLER LES THANN (dossier no 2015432) - France - SIREN 945550507
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2015432) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29
Inscription - Transmission de propriété n°7790 - Publication au BOPI
Inscription le 19 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151727 - Publication au BOPI 1992-11-19
Renouvellement sans limitation le 23 février 1993 n°2015432 - Publication au BOPI 1993-02-23
Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22
Appareils et instruments pour la régulation de pression;appareils et instruments pour la régulation de température;appareils et instruments pour la mesure et le contrôle de débits et de niveaux;tous ces appareils et instruments, soit à action directe, soit par l'intermédiaire de fluides auxiliaires avec possibilités de commandes et d'enregistrement à distance avec totalisateurs. Accessoires : filtres, séparateurs, purgeurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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