Déposée le 12 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) MANURHIN DEFENSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APILAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANURHIN DEFENSE domicilié(e) 13 route de la Minière, 78000 VERSAILLES (dossier no 2192333) - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 504 543 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) (dossier no 2192333) - France.
La marque APILAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APILAS est expirée depuis le 12 avril 2011.
MANURHIN DEFENSE (Société Anonyme) - 13 route de la Minière, 78000 VERSAILLES (dossier no 2192333) - France - SIREN 344504543
Cabinet Célanie - (dossier no 2192333) - France
Renouvellement sans limitation le 16 février 2001 n°2192333 - Publication au BOPI 2001-02-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37
Appareils et instruments électriques et optiques de contrôle et de mesurage.Armes à feu;munitions et projectiles; substances explosives
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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