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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANULI SONATRA au capital de FRF. 7.878.000
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SONATRA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SONATRA
MANULI SONATRA - S.A. au capital de FRF. 7.878.000

Numéro de dépôt :
1642499
Date de dépôt :
25/01/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
25/01/2011

Présentation de la marque SONATRA

Déposée le 25 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) MANULI SONATRA au capital de FRF. 7.878.000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SONATRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANULI SONATRA au capital de FRF. 7.878.000 domicilié(e) Siège : 8, rue Kléper - Z.I. de la Gesvrine, 44241 LA CHAPELLE SUR ERDRE (dossier no 2190682) - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 292 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean Van WAESBERGHE domicilié(e) (dossier no 2190682) - France.

La marque SONATRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SONATRA est expirée depuis le 25 janvier 2011.


MANULI SONATRA - S.A. au capital de FRF. 7.878.000 - Siège : 8, rue Kléper - Z.I. de la Gesvrine, 44241 LA CHAPELLE SUR ERDRE (dossier no 2190682) - France - SIREN 381292317


Mr Jean Van WAESBERGHE - (dossier no 2190682) - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2001 n°2190682 - Publication au BOPI 2001-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 27 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°319059 - Publication au BOPI 2001-03-27

Inscription le 24 avril 1995 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184563 - Publication au BOPI 1995-04-24

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles, en particulier connecteurs hydrauliques.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, en particulier connecteurs hydrauliques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.