Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORSID
MANUFER FRANCE - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96603891
Date de dépôt :
02/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2006

Présentation de la marque TORSID

Déposée le 2 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) MANUFER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORSID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFER FRANCE domicilié(e) Le Pizou - 10 rue Ausone, 24700 MONTPON MENESTEROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 187 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France.

La marque TORSID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96603891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORSID est expirée depuis le 2 janvier 2006.

MANUFER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative)


MANUFER FRANCE - (société anonyme) - Le Pizou - 10 rue Ausone, 24700 MONTPON MENESTEROL - France - SIREN 308187038


TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

- Barres et tubes en fer et/ou acier; armatures en fer ou acier pour béton armé, soit en barres, soit en couronnes; treillis soudés et éléments composés de barres et treillis soudés