Manufactures de Lunéville & Saint Clément KG, SARL
Numéro de dépôt :
96656554
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2026
Présentation de la marque SAINT-CLEMENT
Déposée le 20 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Manufactures de Lunéville & Saint Clément KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAINT-CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-04 du 24 janvier 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Manufactures de Lunéville & Saint Clément KG domicilié(e) les Jolies Céramiques, 91 AVENUE quai de Valmy - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 588 093 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Manufactures de Lunéville & Saint Clément KG, M. Kergoat Jean-Claude domicilié(e) les Jolies Céramiques, 91 AVENUE quai de Valmy - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SAINT-CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT-CLEMENT arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.
Manufactures de Lunéville & Saint Clément KG a également déposé les autres marques suivantes : LUNEVILLE
Manufactures de Lunéville & Saint Clément KG, SARL - les Jolies Céramiques, 91 AVENUE quai de Valmy - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 788588093
Manufactures de Lunéville & Saint Clément KG, M. Kergoat Jean-Claude - les Jolies Céramiques, 91 AVENUE quai de Valmy - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2006 n°2327854 - Publication au BOPI 2006-11-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Inscription le 5 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590339 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05
Inscription le 7 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622091 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-07
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2017 n°2643172 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-03-11
Assiettes non en métaux précieux; beurriers; bocaux; bols; bonbonnes; bonbonnières non en métaux précieux; bougeoirs non en métaux précieux; brûle-parfum; burettes non en métaux précieux; bustes en porcelaine, en terre cuite; cache pots non en papier; candélabres (chandeliers) non en métaux précieux; casseroles; chandeliers non en métaux précieux; chopes à bière; cloches à beurre; cloches à fromage; coquetiers non en métaux précieux; coupes à fruits; couvercles de plats; couvercles de pots; cruches; cruchons non métaux précieux; dessous-de-plat (ustensiles de table); dessous de carafe, non en métaux précieux, autres que linge de table; éteignoirs non en métaux précieux; faïence; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite; flacons non en métaux précieux; gobelets non en métaux précieux; huiliers non en métaux précieux; moules de cuisine; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; poignées de bouton en porcelaine; poignées de portes en porcelaine; porcelaines; porte-savon non en métaux précieux; porte-cartes de menus; porte-couteaux pour la table non en métaux précieux; porte-éponges non en métaux précieux; porte-serviettes non en métaux précieux; poteries; pots; pots à fleurs; poubelles de table; presse-citron; produits céramiques pour le ménage; pulvérisateurs de parfums; récipients à boire non en métaux précieux; ronds de serviettes non en métaux précieux; sabliers non en métaux précieux; saladiers non en métaux précieux; salières non en métaux précieux; services (vaisselle) non en métaux précieux; services à café non en métaux précieux; services à liqueur; services à thé non en métaux précieux; soucoupes non en métaux précieux; soupières non en métaux précieux; statues en porcelaine, en terre cuite; statuettes en porcelaine, en terre cuite; sucriers non en métaux précieux; vaisselle non en métaux précieux; vaporisateurs de parfum non en métaux précieux; vases non en métaux précieux; pieds de lampes non en métaux précieux
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