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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE TEXTILE CREATION
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TOILE ET TOILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOILE ET TOILE
MANUFACTURE TEXTILE CREATION SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94540986
Date de dépôt :
19/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2014

Présentation de la marque TOILE ET TOILE

Déposée le 19 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE TEXTILE CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOILE ET TOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE TEXTILE CREATION domicilié(e) 161 avenue Jean Jaurès,93308 AUBERVILLIERS (dossier no 2269761) - 93308 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 068 260 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2269761) - 92593 - France.

La marque TOILE ET TOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOILE ET TOILE est expirée depuis le 19 octobre 2014.

MANUFACTURE TEXTILE CREATION a également déposé les autres marques suivantes : T TOILE & TOILE , LA COMPAGNIE DES ETOFFES , COMPTOIR DES ETOFFES


MANUFACTURE TEXTILE CREATION SOCIETE ANONYME - 161 avenue Jean Jaurès,93308 AUBERVILLIERS (dossier no 2269761) - 93308 - France - SIREN 382068260


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2269761) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Inscription le 16 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433647 - Publication au BOPI 2006-05-16

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2004 n°2269761 - Publication au BOPI 2004-07-27

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.