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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE TEXTILE CREATION
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T TOILE & TOILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T TOILE & TOILE
MANUFACTURE TEXTILE CREATION société anonyme

Numéro de dépôt :
94545721
Date de dépôt :
22/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2014

Présentation de la marque T TOILE & TOILE

Déposée le 22 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE TEXTILE CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T TOILE & TOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE TEXTILE CREATION domicilié(e) 161 avenue Jean Jaurès,93308 AUBERVILLIERS (dossier no 2275845) - 93308 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 068 260 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2275845) - 92593 - France.

La marque T TOILE & TOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T TOILE & TOILE est expirée depuis le 22 novembre 2014.

MANUFACTURE TEXTILE CREATION a également déposé les autres marques suivantes : TOILE ET TOILE , LA COMPAGNIE DES ETOFFES , COMPTOIR DES ETOFFES


MANUFACTURE TEXTILE CREATION société anonyme - 161 avenue Jean Jaurès,93308 AUBERVILLIERS (dossier no 2275845) - 93308 - France - SIREN 382068260


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2275845) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Inscription le 16 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433647 - Publication au BOPI 2006-05-16

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2004 n°2275845 - Publication au BOPI 2004-11-19

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.