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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE TEXTILE CREATION
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COMPTOIR DES ETOFFES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPTOIR DES ETOFFES
MANUFACTURE TEXTILE CREATION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92446611
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2012

Présentation de la marque COMPTOIR DES ETOFFES

Déposée le 17 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE TEXTILE CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTOIR DES ETOFFES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE TEXTILE CREATION domicilié(e) 161, avenue Jean Jaurès,93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2229744) - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 068 260 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 Euros domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2229744) - 92593 - France.

La marque COMPTOIR DES ETOFFES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPTOIR DES ETOFFES est expirée depuis le 17 décembre 2012.

MANUFACTURE TEXTILE CREATION a également déposé les autres marques suivantes : T TOILE & TOILE , TOILE ET TOILE , LA COMPAGNIE DES ETOFFES


MANUFACTURE TEXTILE CREATION, Société anonyme - 161, avenue Jean Jaurès,93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2229744) - 93300 - France - SIREN 382068260


NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 Euros - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2229744) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Inscription le 16 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433647 - Publication au BOPI 2006-05-16

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2002 n°2229744 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Tissus, couvertures de lit et de table; nappes, serviettes de table et de toilette, dessus de lit, draps, taies d'oreillers, rideaux, stores, linge de toilette, de maison et de table en matière textile; sacs de couchage; couvre-lits, couvre-pieds.Vêtements, chaussures, chapellerie.Tapis, paillassons, nattes, linoléums, autres revêtements de sols à savoir descentes de bain, gazon artificiel, revêtements de sols isolants, moquettes

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.