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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Manufacture Stéphanoise d'Armes
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PALLAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALLAS
Manufacture Stéphanoise d'Armes, J. GAUCHER (société anonyme), 12, rue Docteur Cordier, 42100 ST-ETIENNE.

Numéro de dépôt :
1192494
Date de dépôt :
07/01/1982
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
07/01/1992

Présentation de la marque PALLAS

Déposée le 7 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) Manufacture Stéphanoise d'Armes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « PALLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Manufacture Stéphanoise d'Armes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS. - France.

La marque PALLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALLAS est expirée depuis le 7 janvier 1992.


Manufacture Stéphanoise d'Armes, J. GAUCHER (société anonyme), 12, rue Docteur Cordier, 42100 ST-ETIENNE. - France


Cabinet CHARRAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22

Inscription le 16 janvier 1995 - DESISTEMENT A LA SUITE D'UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°180379 - Publication au BOPI 1995-01-16

Inscription le 20 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65168 - Publication au BOPI 1992-07-20

Armes de chasse et de tir.