Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FAUVETTE
Numéro de dépôt :
922423
Date de dépôt :
03/04/1975
Lieu de dépôt :
Saint-Etienne
Présentation de la marque FAUVETTE
Déposée le 3 avril 1975 par Manufacture Stéphanoise d'Armes - J. Gaucher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Etienne), la marque française « FAUVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FAUVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FAUVETTE est expirée depuis le 3 avril 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-457