MANUFACTURE SPECIALE D'ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FILS
Numéro de dépôt :
4550223
Date de dépôt :
10/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2029
Présentation de la marque RIVOLIER
Déposée par voie électronique le 10 mai 2019 par MANUFACTURE SPECIALE D'ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RIVOLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-22 du 31 mai 2019.
Le déposant est MANUFACTURE SPECIALE D'ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FILS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DES COLLONGES - 42170 - SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque RIVOLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUFACTURE SPECIALE D'ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FILS - ZONE INDUSTRIELLE DES COLLONGES - 42170 - SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT - France
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU - 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22
Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; plateformes d'accès en métal [échafaudages] ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques ; quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; récipients d’emballage en métal ; menottes ; serrures métalliques autres qu'électriques ; coffres métalliques ; coffres-forts ; coffres à outils vides en métal ; objets d’art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques ; pièges pour animaux sauvages ; mousquetons en métal ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils et instruments à main pour couper, tronçonner, percer, poncer, abraser, polir, scier, affûter, aiguiser, dénuder, biseauter, décaper, souder, biseauter, décaper, souder, arracher, graver, perforer, buriner ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; ciseaux ; pinces ; meuleuses (outils à main) ; pieds-de-biche (outils à main) ; fers à souder non électriques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméras [appareils cinématographiques] ; fibroscopes autres qu'à usage médical ; écrans radiologiques à usage industriel ; appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical ; télescopes ; perches pour autophotos [monopodes à main] ; trépieds pour appareils photographiques ; supports de données magnétiques ; disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils de traitement de données ; instruments d'alarme ; extincteurs ; batteries d'allumage ; batteries de lampes de poche ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; jumelles (optique) ; lunettes de visée pour arme à feu ; étuis à lunettes ; longues-vues ; loupe (optique) ; articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; miroirs [optique] ; masques de protection ; détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire ; détecteurs de mines ; sonde de détection non à usage médical ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; gants pour la protection contre les accidents ; gants de protection contre les rayons X à usage industriel ; couvre-chefs en tant que casques de protection ; chaussures de sécurité ; boucliers de protection à main ; gilets pare-balles ; bâtons télescopiques de protection ; dispositifs de secours ; couvertures de survie ;
Armes à feu ; armes à feu de chasse ; fusils ; carabines ; pistolets ; revolvers ; silencieux pour armes ; matraques ; projectiles ; munitions ; munitions pour armes à feu ; munitions pour projectiles ; mines [explosifs] ; grenades à main ; ceintures spéciales pour munitions ; bandoulières pour armes ; canons de fusils ; dispositifs de visée pour armes à feu autres que les lunettes de visée ; dispositifs de visée pour pièces d'artillerie autres que les lunettes de visée ; cartouches ; douilles de cartouches ; cartouchière ; étuis pour fusils ; explosifs ; feux d'artifice ; fusées de signalisation ; sprays de défense personnelle ;
Cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; courroies en cuir [sellerie] ; couvertures de chevaux ; chabraques ; housses de selles d'équitation ; tapis de selles d’équitation ; étrivières, étrivière de dressage ; sangle de cuir ; cordons en cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; sacs à dos ; sacs de campeurs ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs de voyage; havresacs ; cartables ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; courroies de harnais ; harnais pour animaux ; colliers pour animaux ; laisses ; muselières ; habits pour animaux ;
