MANUFACTURE SPECIALE D'ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FILS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
99783291
Date de dépôt :
23/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2029
Présentation de la marque ESCAPADE
Déposée le 23 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE SPECIALE D'ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ESCAPADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-19 du 7 mai 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE SPECIALE D'ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FILS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DES COLLONGES - 42170 - SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 500 812 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque ESCAPADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUFACTURE SPECIALE D'ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FILS, Société par actions simplifiée à associé unique - ZONE INDUSTRIELLE DES COLLONGES - 42170 - SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT - France - SIREN 544500812
Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2009 n°2402301 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-24
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2018 n°2700090 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-07
Altimètres, lunettes de visée pour armes à feu, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs pour l'astrophotographie, balises lumineuses, baromètres, bonnettes (optique), boussoles, niveaux à bulle, calculatrice de poche, compas (instruments de mesure), compas de marine, compte pas (podomètres), filtres pour la photographie, filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie, hydromètres, hygromètres, jumelles (optique), lampes optiques, lanternes optiques, longues-vues, loupes optiques, lunettes de soleil, lunettes de visée pour armes à feu, instruments météorologiques, microscopes, miroirs (optique), objectifs (optique), instruments d'observation, oculaires, appareils et instruments optiques, photographiques (pieds d'appareils), pieds d'appareils photographiques, podomètres (compte pas), prismes (optique), appareils de radio, sextants, télémètres, télescopes, thermomètres non à usage médical, trépied pour appareils photographiques, verres optiques, lunettes de visée pour armes à feu, viseurs photographiques, curvimètres Lampes de poche, lampes électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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