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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE SAINTE FONTAINE
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WARMBRUNN
Marque expirée - Marque en non vigueur

WARMBRUNN
MANUFACTURE SAINTE FONTAINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96605272
Date de dépôt :
09/01/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2016

Présentation de la marque WARMBRUNN

Déposée le 9 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE SAINTE FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WARMBRUNN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE SAINTE FONTAINE domicilié(e) 8, rue des Frères Lumière, Zone Industrielle,57200 SARREGUEMINES (dossier no 2303198) - 57200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2303198) - 67550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WARMBRUNN est expirée depuis le 9 janvier 2016.

MANUFACTURE SAINTE FONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : INFRABLITZ , DIFRA-QUARTZ , THERMOQUARTZ , INFRA- BLITZ , ACCUQUARTZ , INTER-BLITZ , COCOON , QUARTZ LUMINEUX QUARTZ SOMBRE , WARMBRUNN , ROYAL QUARTZ


MANUFACTURE SAINTE FONTAINE Société Anonyme - 8, rue des Frères Lumière, Zone Industrielle,57200 SARREGUEMINES (dossier no 2303198) - 57200 - France - SIREN 305080079


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2303198) - 67550 - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2005 n°2303198 - Publication au BOPI 2005-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501902 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15

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