MANUFACTURE SAINT-CHAMONAISE DE TEXTILES CHOMAT-DARNON par abréviation MANUTEX (SOCIETE ANONYME)
Numéro de dépôt :
1298327
Date de dépôt :
04/02/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/1995
Présentation de la marque NERVA
Déposée le 4 février 1985 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE SAINT-CHAMONAISE DE TEXTILES CHOMAT-DARNON par abréviation MANUTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NERVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE SAINT-CHAMONAISE DE TEXTILES CHOMAT-DARNON par abréviation MANUTEX domicilié(e) 7, Grande Rue, 42400 SAINT-CHAMOND. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque NERVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUFACTURE SAINT-CHAMONAISE DE TEXTILES CHOMAT-DARNON par abréviation MANUTEX (SOCIETE ANONYME) - 7, Grande Rue, 42400 SAINT-CHAMOND. - France
CABINET GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28
Des tresses et tissus élastiques, des bretelles;supports-chaussettes, jarretières, jarretelles, ceintures et lacets élastiques; tous articles en cuivre toronés, guipés et tressés formant des cordons à âme de cuivre utilisables pour l'électricité et la télégraphie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NERVA"
