Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONT-MERY
MANUFACTURE MODERNE DE PORCELAINE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1579655
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2000
MONT-MERY de MANUFACTURE MODERNE DE PORCELAINE

Présentation de la marque MONT-MERY

Déposée le 9 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE MODERNE DE PORCELAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONT-MERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE MODERNE DE PORCELAINE domicilié(e) 53, rue de la Fontaine, 87100 LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque MONT-MERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT-MERY est expirée depuis le 9 mars 2000.


MANUFACTURE MODERNE DE PORCELAINE (Société Anonyme) - 53, rue de la Fontaine, 87100 LIMOGES - France


CABINET DEGRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 22 mai 1995 - Transmission de propriété n°185477 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 22 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°185476 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 22 mai 1995 - Transmission de propriété n°185475 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 20 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°172677 - Publication au BOPI 1994-05-20

.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes