Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNUS FOLIE S
Manufacture Métallurgique de Tournus

Numéro de dépôt :
949655
Date de dépôt :
17/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOURNUS FOLIE S

Déposée le 17 mars 1976 par Manufacture Métallurgique de Tournus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOURNUS FOLIE S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Manufacture Métallurgique de Tournus domicilié(e) (soc. an.), 4, rue de la Résistance, Tournus (Saône-et-Loire). - France.

La marque TOURNUS FOLIE S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 21

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TOURNUS FOLIE S est expirée depuis le 17 mars 1986.

Manufacture Métallurgique de Tournus a également déposé les autres marques suivantes : VIRGINIE , CUIVRE DE SAINT PHILIBERT , ELECTRO CULINAIRE TOURNUS , SEDUCTION , BALANCELLE , HILDA , TOURNUS SAONE , TOURNUS LOISIRS , ALUMINIUM DE L ABBAYE , CUISALU


Manufacture Métallurgique de Tournus - (soc. an.), 4, rue de la Résistance, Tournus (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus;barils, barriques, boîtes, bouteilles, caisses, capsules, cassettes, chaînes, claies, coffres, corbeilles, crochets, cuves, emballages, étriers éviers, ferblanterie, fermetures de récipients, grilles, paniers, poignées, pots, quincaillerie, récipients, réservoirs, rivets, rondelles, tonneaux, tubes, tuyaux, vases, viroles, tous ces produits en métal commun ou composite à base de métal commun;outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine en aluminium, acier, acier inoxydable, fonte, cuivre, étain, zinc ou alliages ou composites de ces métaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.