Déposée le 13 juillet 1979 par MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ESCARPOLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS, domicilié(e) société anonyme, 4 avenue de la Résistance - 71700-TOURNUS (Saône-et-Loire). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX. - France.
La marque ESCARPOLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS - société anonyme, 4 avenue de la Résistance - 71700-TOURNUS (Saône-et-Loire). - France
ROUX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006
Appareils et instruments électriques.Installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson.Petits ustensiles et récipients portatifs pour la cuisine.Appareil pour la préparation des aliments et notamment des frites, gril, tournebroche.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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