MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS, société anonyme, 4, avenue de la Résistance, TOURNUS (Saône-&-Loire).
Numéro de dépôt :
1297663
Date de dépôt :
31/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/1995
Présentation de la marque BRIGADE
Déposée le 31 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BRIGADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque BRIGADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS, société anonyme, 4, avenue de la Résistance, TOURNUS (Saône-&-Loire). - France
SODEMA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27
Inscription le 9 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58233 - Publication au BOPI 1991-12-09
Inscription - Changement de dénomination n°33654 - Publication au BOPI
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques, pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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