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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS
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BOURGOGNE DE TOURNUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGOGNE DE TOURNUS
MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS, société anonyme, 4, rue de la Résistance, TOURNUS (Saône-&-Loire).

Numéro de dépôt :
1278505
Date de dépôt :
10/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/1994

Présentation de la marque BOURGOGNE DE TOURNUS

Déposée le 10 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURGOGNE DE TOURNUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BOURGOGNE DE TOURNUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE DE TOURNUS est expirée depuis le 10 juillet 1994.

MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS a également déposé les autres marques suivantes : VIRGINIE , CUIVRE DE SAINT PHILIBERT , ELECTRO CULINAIRE TOURNUS , SEDUCTION , BALANCELLE , HILDA , TOURNUS SAONE , TOURNUS LOISIRS , ALUMINIUM DE L ABBAYE , CUISALU


MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS, société anonyme, 4, rue de la Résistance, TOURNUS (Saône-&-Loire). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Inscription le 9 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58233 - Publication au BOPI 1991-12-09

Inscription - Changement de dénomination n°33654 - Publication au BOPI

Petits ustensiles et récipients portatifs en métaux communs, alliages de métaux communs ou composites de métaux communs pour le ménage et la cuisine.