Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VV TOURNUS TOURNUS
MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS M.M.T., société anonyme, 4, av de la Résistance, 71700 TOURNUS.

Numéro de dépôt :
1322027
Date de dépôt :
31/07/1985
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
31/07/1995
VV TOURNUS TOURNUS de MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS M.M.T

Présentation de la marque VV TOURNUS TOURNUS

Déposée le 31 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS M.M.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « VV TOURNUS TOURNUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS M.M.T - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque VV TOURNUS TOURNUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VV TOURNUS TOURNUS est expirée depuis le 31 juillet 1995.

MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS M.M.T a également déposé les autres marques suivantes : VV TOURNUS


MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS M.M.T., société anonyme, 4, av de la Résistance, 71700 TOURNUS. - France


Cabinet PONCET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;disques et flans métalliques revêtus ou non de substances anti-adhésives ou d'émail pour la fabrication de récipients culinaires;récipients métalliques pour l'emmagasinage, la manutention, le transport de marchandises.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;ustensiles électriques pour la cuisine et le ménage, appareils électroménagers, appareils et instruments électromécaniques pour la cuisine.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers, râpes, hachoirs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;allume-gaz, autocuiseurs électriques, marmites autoclaves électriques, chauffe-biberons électriques, cafetières électriques, chauffe-plats, dessous de plats chauffants, étuves, fours, cuisinières, fourneaux, appareils à griller, grille-pain, rôtissoires, plaques chauffantes, chaudières à bouilleurs, appareils et ustensiles de cuisson électriques, friteuses et poêles électriques, machines à crêpes, appareils et machines à glace, radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;buffets, buffets roulants, étagères, rayonnages, vitrines.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;batterie de cuisine, seaux, arrosoirs, bassines, chaudrons, bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, couvercles, cocottes, faitouts, marmites à pression non électriques, poêles à frire, sauteuses, crêpières, moules, plats, essoreuses à salade, sorbetières, ramasse-miettes, bacs à conservation, gourdes; articles pour la décoration de la table et de la maison compris dans ces classes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.